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13 votes · Éducation & culture · abstention
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Vote
16 déc. 2025
l'amendement n° 225 de Mme Elisa Martin à l'article 34 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
Éducation & culture
Service public renforcé
Rejeté
Abstention
16 déc. 2025
l'amendement n° 193 de M. Coulomme à l'article 34 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
Éducation & culture
Service public renforcé
Rejeté
Abstention
16 déc. 2025
l'amendement n° 192 de Mme Elisa Martin à l'article 34 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
Éducation & culture
Service public renforcé
Rejeté
Abstention
16 déc. 2025
l'amendement n° 190 de Mme Elisa Martin à l'article 34 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
Éducation & culture
Service public renforcé
Rejeté
Abstention
16 déc. 2025
l'amendement n° 235 de M. Coulomme à l'article 3 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
Éducation & culture
Service public renforcé
Rejeté
Abstention
16 déc. 2025
l'amendement n° 245 de M. Coulomme à l'article 3 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
Éducation & culture
Service public renforcé
Rejeté
Abstention
16 déc. 2025
l'amendement n° 233 de Mme Elisa Martin à l'article 3 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
Éducation & culture
Service public renforcé
Rejeté
Abstention
16 déc. 2025
l'amendement n° 175 de M. Coulomme après l'article 2 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
Éducation & culture
Service public renforcé
Rejeté
Abstention
16 déc. 2025
l'amendement n° 158 de Mme Elisa Martin à l'article premier du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
Éducation & culture
Service public renforcé
Rejeté
Abstention
16 déc. 2025
l'amendement n° 164 de M. Coulomme à l'article premier du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
Éducation & culture
Service public renforcé
Rejeté
Abstention
16 déc. 2025
l'amendement n° 55 de M. Raux et l'amendement identique suivant à l'article premier du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
Éducation & culture
Service public renforcé
Rejeté
Abstention
10 avril 2024
la motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot, du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (texte de la commission mixte paritaire).
Éducation & culture
Service public renforcé
Rejeté
Abstention
28 mars 2023
l'ensemble du projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (première lecture).
Éducation & culture
Autonomie / budget maîtrisé
Adopté
Abstention