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11 votes · Environnement & énergie · nonvotant
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Scrutin
Thème
Orientation
Résultat
Vote
13 mai 2026
l'ensemble de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture).
Environnement & énergie
Assouplissement
Adopté
Non-votant
13 mai 2026
l'amendement n° 3 de Mme Riotton à l'article 9 de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture).
Environnement & énergie
Écologie renforcée
Adopté
Non-votant
13 mai 2026
l'amendement n° 28 de Mme Dalloz à l'article 9 de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture).
Environnement & énergie
Équilibré
Rejeté
Non-votant
13 mai 2026
l'article 8 de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture).
Environnement & énergie
Écologie renforcée
Adopté
Non-votant
13 mai 2026
l'article 7 de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture).
Environnement & énergie
Écologie renforcée
Adopté
Non-votant
13 mai 2026
l'amendement n° 163 du Gouvernement à l'article 6 bis de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture).
Environnement & énergie
Assouplissement
Adopté
Non-votant
13 mai 2026
l'amendement n° 25 de M. Jolly à l'article 5 de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture).
Environnement & énergie
Assouplissement
Adopté
Non-votant
13 mai 2026
l'amendement n° 78 de Mme Battistel à l'article 4 de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture).
Environnement & énergie
Écologie renforcée
Rejeté
Non-votant
13 mai 2026
l'amendement n° 16 de Mme Bonnivard et les amendements identiques suivants à l'article 4 de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture).
Environnement & énergie
Assouplissement
Adopté
Non-votant
18 juin 2025
l'amendement n° 672 de Mme Morel après l'article 4 de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).
Environnement & énergie
Assouplissement
Adopté
Non-votant
21 janv. 2025
le sous-amendement n° 330 de Mme Youssouffa à l'amendement n° 299 de Mme Florence Goulet après l'article 10 du projet de loi d'urgence pour Mayotte (première lecture).
Environnement & énergie
Assouplissement
Rejeté
Non-votant