Tous les votes · Jean-Michel Brard

9 votes · Environnement & énergie · abstention

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Date	Scrutin	Thème	Orientation	Résultat	Vote
12 févr. 2026	le sous-amendement n° 117 de Mme Blin à l'amendement n° 114 de Mme Coggia à l'article premier de la proposition de loi pour protéger l'eau potable (première lecture).	Environnement & énergie	Assouplissement	Rejeté	Abstention
12 févr. 2026	l'amendement n° 61 de M. Humbert à l'article premier de la proposition de loi pour protéger l'eau potable (première lecture).	Environnement & énergie	Assouplissement	Rejeté	Abstention
17 juin 2025	l'amendement n° 517 de Mme Laernoes à l'article 2 bis de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).	Environnement & énergie	Écologie renforcée	Rejeté	Abstention
17 juin 2025	l'amendement n° 582 de M. Benbrahim après l'article premier de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).	Environnement & énergie	Écologie renforcée	Rejeté	Abstention
17 juin 2025	l'amendement n° 39 de M. Amblard après l'article premier de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).	Environnement & énergie	Assouplissement	Rejeté	Abstention
17 juin 2025	l'amendement n° 71 de M. Amblard après l'article premier de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).	Environnement & énergie	Assouplissement	Rejeté	Abstention
29 janv. 2025	l'amendement n° 8 de Mme Chatelain à l'article premier de la proposition de loi visant à prévenir les litiges relatifs aux obligations de décence énergétique et à sécuriser leur application en copropriété (première lecture).	Environnement & énergie	Écologie renforcée	Adopté	Abstention
29 janv. 2025	l'amendement n° 33 de M. Bazin à l'article premier de la proposition de loi visant à prévenir les litiges relatifs aux obligations de décence énergétique et à sécuriser leur application en copropriété (première lecture).	Environnement & énergie	Assouplissement	Rejeté	Abstention
21 janv. 2025	le sous-amendement n° 330 de Mme Youssouffa à l'amendement n° 299 de Mme Florence Goulet après l'article 10 du projet de loi d'urgence pour Mayotte (première lecture).	Environnement & énergie	Assouplissement	Rejeté	Abstention