Tous les votes · Jean-Marc Tellier

6 votes · Budget & fiscalité · abstention

Date	Scrutin	Thème	Orientation	Résultat	Vote
5 juil. 2023	l'ensemble du projet de loi visant à donner à la douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces (texte de la commission mixte paritaire).	Budget & fiscalité	Allègements / capital	Adopté	Abstention
21 juin 2023	l'ensemble du projet de loi visant à donner à la douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces (première lecture).	Budget & fiscalité	Allègements / capital	Adopté	Abstention
13 oct. 2022	l'amendement n° 31 de M. Cordier et les amendements identiques suivants après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2023 (première lecture).	Budget & fiscalité	Redistributif	Rejeté	Abstention
12 oct. 2022	l'amendement n° 3121 de la commission des finances et l'amendement identique suivant à l'article 2 du projet de loi de finances pour 2023 (première lecture).	Budget & fiscalité	Redistributif	Rejeté	Abstention
26 juil. 2022	l'amendement n° 193 de M. de Courson à l'article 8 et État D du projet de loi de finances rectificative pour 2022 (première lecture).	Budget & fiscalité	Redistributif	Rejeté	Abstention
25 juil. 2022	l'amendement n° 1096 de M. Castellani à l'article 6 et État B du projet de loi de finances rectificative pour 2022 (première lecture).	Budget & fiscalité	Redistributif	Rejeté	Abstention