Tous les votes · Charles Sitzenstuhl

11 votes · Budget & fiscalité · abstention

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Date	Scrutin	Thème	Orientation	Résultat	Vote
21 nov. 2025	la première partie du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture).	Budget & fiscalité	Équilibré	Rejeté	Abstention
27 oct. 2025	l'amendement de suppression n° 237 de M. Castellani et les amendements identiques suivants à l'article 11 (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture).	Budget & fiscalité	Redistributif	Rejeté	Abstention
27 oct. 2025	l'article 4 (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture).	Budget & fiscalité	Redistributif	Adopté	Abstention
27 oct. 2025	le sous-amendement n° 3840 de M. Philippe Brun à l'amendement n° 3838 du Gouvernement à l'article 4 (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture).	Budget & fiscalité	Redistributif	Rejeté	Abstention
27 oct. 2025	l'amendement de suppression n° 705 de M. Ciotti et les amendements identiques suivants à l'article 4 (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture).	Budget & fiscalité	Allègements / capital	Rejeté	Abstention
25 oct. 2025	l'amendement n° 3456 (rect.) de Mme Pirès-Beaune après l'article 2 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture).	Budget & fiscalité	Redistributif	Adopté	Abstention
6 nov. 2024	le sous-amendement n° 3726 de M. Alloncle à l'amendement n° 1203 de M. Le Fur après l'article 13 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).	Budget & fiscalité	Allègements / capital	Rejeté	Abstention
26 oct. 2024	l'amendement de suppression n° 530 de Mme Bonnivard et les amendements identiques suivants à l'article 8 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).	Budget & fiscalité	Allègements / capital	Adopté	Abstention
24 oct. 2024	l'amendement n° 3471 de M. Amiel après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).	Budget & fiscalité	Équilibré	Rejeté	Abstention
24 oct. 2024	le sous-amendement n° 3692 de M. Jean-rené Cazeneuve à l'amendement n° 3471 de M. Amiel après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).	Budget & fiscalité	Redistributif	Rejeté	Abstention
23 oct. 2024	l'amendement n° 1545 de Mme Pirès Beaune après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).	Budget & fiscalité	Équilibré	Adopté	Abstention