Tous les votes · Charles de Courson

5 votes · Éducation & culture · pour

Date	Scrutin	Thème	Orientation	Résultat	Vote
20 juil. 2026	l'ensemble de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (texte de la commission mixte paritaire).	Éducation & culture	Autonomie / budget maîtrisé	Adopté	Pour
3 févr. 2026	l'ensemble du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (texte de la commission mixte paritaire).	Éducation & culture	Autonomie / budget maîtrisé	Adopté	Pour
2 juil. 2025	l'ensemble de la proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur (texte de la commission mixte paritaire).	Éducation & culture	Autonomie / budget maîtrisé	Adopté	Pour
17 oct. 2023	l'ensemble du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (première lecture).	Éducation & culture	Autonomie / budget maîtrisé	Adopté	Pour
28 mars 2023	l'ensemble du projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (première lecture).	Éducation & culture	Autonomie / budget maîtrisé	Adopté	Pour