Tous les votes · Patrick Hetzel

8 votes · Éducation & culture · abstention

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Date	Scrutin	Thème	Orientation	Résultat	Vote
17 déc. 2025	l'amendement n° 332 (rect.) du Gouvernement après l'article 12 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).	Éducation & culture	Autonomie / budget maîtrisé	Adopté	Abstention
13 nov. 2023	l'ensemble de la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques (première lecture).	Éducation & culture	Autonomie / budget maîtrisé	Adopté	Abstention
13 nov. 2023	l'article 2 de la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques (première lecture).	Éducation & culture	Autonomie / budget maîtrisé	Adopté	Abstention
13 nov. 2023	l'article premier de la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques (première lecture).	Éducation & culture	Autonomie / budget maîtrisé	Adopté	Abstention
13 nov. 2023	l'amendement n° 7 de Mme Descamps à l'article premier de la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques (première lecture).	Éducation & culture	Service public renforcé	Rejeté	Abstention
29 juin 2023	l'amendement n° 15 de M. Bilongo à l'article 4 du projet de loi relatif à la restitution des biens culturels ayant fait l'objet de spoliation dans le contexte des persécutions antisémites perpétrées entre 1933 et 1945 (première lecture).	Éducation & culture	Service public renforcé	Rejeté	Abstention
29 juin 2023	l'amendement n° 13 de Mme Soudais à l'article 4 du projet de loi relatif à la restitution des biens culturels ayant fait l'objet de spoliation dans le contexte des persécutions antisémites perpétrées entre 1933 et 1945 (première lecture).	Éducation & culture	Service public renforcé	Rejeté	Abstention
29 juin 2023	l'amendement n° 14 de M. Bilongo à l'article premier du projet de loi relatif à la restitution des biens culturels ayant fait l'objet de spoliation dans le contexte des persécutions antisémites perpétrées entre 1933 et 1945 (première lecture).	Éducation & culture	Service public renforcé	Rejeté	Abstention