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90 votes · Santé · abstention
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14 mai 2025
le sous-amendement n° 779 de Mme Mansouri à l'amendement n° 172 de M. Monnet à l'article 5 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
Santé
Restriction / économies
Rejeté
Abstention
13 mai 2025
l'amendement n° 581 de Mme Loir à l'article 4 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
Santé
Restriction / économies
Rejeté
Abstention
13 mai 2025
l'amendement n° 245 de M. Sitzenstuhl à l'article 4 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
Santé
Restriction / économies
Rejeté
Abstention
13 mai 2025
le sous-amendmeent n° 776 de Mme Mansouri à l'amendement n° 609 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 4 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
Santé
Restriction / économies
Rejeté
Abstention
13 mai 2025
l'amendement n° 661 de Mme Vidal à l'article premier de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
Santé
Accès aux soins élargi
Adopté
Abstention
13 mai 2025
l'amendement n° 746 de M. Michoux à l'article premier de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
Santé
Restriction / économies
Rejeté
Abstention
13 mai 2025
l'amendement n° 422 de M. Frappé à l'article premier de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
Santé
Restriction / économies
Rejeté
Abstention
12 mai 2025
l'amendement n° 606 de Mme Firmin le Bodo à l'article premier de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
Santé
Restriction / économies
Adopté
Abstention
12 mai 2025
l'amendement n° 698 de Mme Mélin à l'article premier de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
Santé
Restriction / économies
Rejeté
Abstention
12 mai 2025
l'amendement n° 584 de Mme Loir à l'article premier de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
Santé
Restriction / économies
Rejeté
Abstention
12 mai 2025
l'amendement n° 686 de M. Potier à l'article premier de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
Santé
Restriction / économies
Adopté
Abstention
3 déc. 2024
l'amendement n° 11 de Mme Loir après l'article 9 bis de la proposition de loi visant à optimiser la protection et l'accompagnement des parents d'enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps (première lecture).
Santé
Restriction / économies
Rejeté
Abstention
3 déc. 2024
l'amendement n° 8 de Mme Dogor-Such après l'article 9 bis de la proposition de loi visant à optimiser la protection et l'accompagnement des parents d'enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps (première lecture).
Santé
Restriction / économies
Rejeté
Abstention
31 mai 2024
l'article 4 du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (première lecture).
Santé
Équilibré
Adopté
Abstention
31 mai 2024
l'amendement n° 2524 de M. Dessigny à l'article 2 du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (première lecture).
Santé
Accès aux soins élargi
Rejeté
Abstention
31 mai 2024
l'amendement n° 1818 de M. Pilato à l'article 2 du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (première lecture).
Santé
Accès aux soins élargi
Adopté
Abstention
31 mai 2024
l'amendement n° 1112 de M. Colombani après l'article 1er quater du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (première lecture).
Santé
Accès aux soins élargi
Rejeté
Abstention
29 mai 2024
l'amendement n° 2115 de Mme Rousseau après l'article 1er bis du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (première lecture).
Santé
Accès aux soins élargi
Rejeté
Abstention
29 mai 2024
l'amendement n° 1905 de M. Peytavie à l'article premier du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (première lecture).
Santé
Restriction / économies
Adopté
Abstention
28 mai 2024
l'amendement n° 1802 de Mme Fiat à l'article premier du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (première lecture).
Santé
Accès aux soins élargi
Rejeté
Abstention
13 juin 2023
l'article premier de la proposition de loi visant à améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels (première lecture).
Santé
Accès aux soins élargi
Adopté
Abstention
8 mars 2023
l'amendement n° 44 de Mme Levavasseur après l'article premier de la proposition de loi visant à favoriser l'accompagnement des couples confrontés à une fausse couche (première lecture).
Santé
Accès aux soins élargi
Rejeté
Abstention
8 mars 2023
l'amendement n° 43 de Mme Levavasseur après l'article premier de la proposition de loi visant à favoriser l'accompagnement des couples confrontés à une fausse couche (première lecture).
Santé
Accès aux soins élargi
Rejeté
Abstention
8 mars 2023
l'amendement n° 42 de Mme Levavasseur après l'article premier de la proposition de loi visant à favoriser l'accompagnement des couples confrontés à une fausse couche (première lecture).
Santé
Accès aux soins élargi
Rejeté
Abstention
19 janv. 2023
l'ensemble de la proposition de loi portant amélioration de l'accès aux soins par la confiance aux professionnels de santé (première lecture).
Santé
Accès aux soins élargi
Adopté
Abstention
19 janv. 2023
l'amendement n° 441 de M. Valletoux après l'article 4 bis de la proposition de loi portant amélioration de l'accès aux soins par la confiance aux professionnels de santé (première lecture).
Santé
Accès aux soins élargi
Adopté
Abstention
19 janv. 2023
l'amendement n° 438 du Gouvernement et l'amendement identique suivant après l'article 4 bis de la proposition de loi portant amélioration de l'accès aux soins par la confiance aux professionnels de santé (première lecture).
Santé
Accès aux soins élargi
Adopté
Abstention
19 janv. 2023
l'amendement n° 391 du Gouvernement et les amendements identiques suivants après l'article 4 bis de la proposition de loi portant amélioration de l'accès aux soins par la confiance aux professionnels de santé (première lecture).
Santé
Accès aux soins élargi
Adopté
Abstention
19 janv. 2023
l'article 3 de la proposition de loi portant amélioration de l'accès aux soins par la confiance aux professionnels de santé (première lecture).
Santé
Accès aux soins élargi
Adopté
Abstention
19 janv. 2023
l'amendement n° 390 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article 3 de la proposition de loi portant amélioration de l'accès aux soins par la confiance aux professionnels de santé (première lecture).
Santé
Accès aux soins élargi
Adopté
Abstention
19 janv. 2023
l'article 2 de la proposition de loi portant amélioration de l'accès aux soins par la confiance aux professionnels de santé (première lecture).
Santé
Accès aux soins élargi
Adopté
Abstention
19 janv. 2023
l'amendement n° 397 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article 2 de la proposition de loi portant amélioration de l'accès aux soins par la confiance aux professionnels de santé (première lecture).
Santé
Accès aux soins élargi
Adopté
Abstention
18 janv. 2023
l'amendement n° 396 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article premier de la proposition de loi portant amélioration de l'accès aux soins par la confiance aux professionnels de santé (première lecture).
Santé
Accès aux soins élargi
Adopté
Abstention
12 juil. 2022
l'amendement n° 59 de Mme Karamanli à l'article 2 du projet de loi maintenant provisoirement un dispositif de veille et de sécurité sanitaire en matière de lutte contre la covid-19 (première lecture).
Santé
Accès aux soins élargi
Rejeté
Abstention
12 juil. 2022
l'amendement n° 61 de Mme Karamanli à l'article 2 du projet de loi maintenant provisoirement un dispositif de veille et de sécurité sanitaire en matière de lutte contre la covid-19 (première lecture).
Santé
Accès aux soins élargi
Rejeté
Abstention
12 juil. 2022
l'amendement n° 177 de M. Ben Cheikh à l'article 2 du projet de loi maintenant provisoirement un dispositif de veille et de sécurité sanitaire en matière de lutte contre la covid-19 (première lecture).
Santé
Accès aux soins élargi
Rejeté
Abstention
12 juil. 2022
l'amendement n° 117 de Mme Obono à l'article 2 du projet de loi maintenant provisoirement un dispositif de veille et de sécurité sanitaire en matière de lutte contre la covid-19 (première lecture).
Santé
Accès aux soins élargi
Rejeté
Abstention
12 juil. 2022
l'amendement de suppression n° 15 de M. Di Filippo et les amendements identiques suivants à l'article 2 du projet de loi maintenant provisoirement un dispositif de veille et de sécurité sanitaire en matière de lutte contre la covid-19 (première lecture).
Santé
Accès aux soins élargi
Rejeté
Abstention
12 juil. 2022
l'article premier du projet de loi maintenant provisoirement un dispositif de veille et de sécurité sanitaire en matière de lutte contre la covid-19 (première lecture).
Santé
Restriction / économies
Adopté
Abstention
12 juil. 2022
l'amendement de suppression n° 16 de M. Di Filippo et les amendement identiques suivants à l'article premier du projet de loi maintenant provisoirement un dispositif de veille et de sécurité sanitaire en matière de lutte contre la covid-19 (première lecture).
Santé
Accès aux soins élargi
Rejeté
Abstention
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