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Tous les votes · François Cormier-Bouligeon

EPR

124 votes · Santé · pour

DateScrutinThèmeOrientationRésultatVote
29 mai 2024l'amendement n° 3374 de M. Lauzzana à l'article 1er bis du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (première lecture).SantéRestriction / économiesRejetéPour
29 mai 2024le sous-amendement n° 3445 de M. Didier Martin à l'amendement n° 3374 de M. Lauzzana à l'article 1er bis du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (première lecture).SantéRestriction / économiesRejetéPour
29 mai 2024l'article premier du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (première lecture).SantéÉquilibréAdoptéPour
29 févr. 2024l'ensemble de la proposition de loi visant à lutter contre les pénuries de médicaments (première lecture).SantéRestriction / économiesAdoptéPour
12 juil. 2023l'ensemble de la proposition de loi visant à renforcer la protection des familles d'enfants atteints d'une maladie ou d'un handicap ou victimes d'un accident d'une particulière gravité (texte de la commission mixte paritaire).SantéRestriction / économiesAdoptéPour
13 juin 2023l'article premier de la proposition de loi visant à améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels (première lecture).SantéAccès aux soins élargiAdoptéPour
13 juin 2023l'amendement n° 233 de M. Cormier-Bouligeon à l'article premier de la proposition de loi visant à améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels (première lecture).SantéAccès aux soins élargiRejetéPour
10 mai 2023l'ensemble de la proposition de loi portant amélioration de l'accès aux soins par la confiance aux personnels de santé (texte de la commission mixte paritaire).SantéAccès aux soins élargiAdoptéPour
9 févr. 2023l'ensemble de la proposition de loi visant à renforcer l'ordonnance de protection (première lecture).SantéRestriction / économiesAdoptéPour
19 janv. 2023l'ensemble de la proposition de loi portant amélioration de l'accès aux soins par la confiance aux professionnels de santé (première lecture).SantéAccès aux soins élargiAdoptéPour
19 janv. 2023l'amendement n° 441 de M. Valletoux après l'article 4 bis de la proposition de loi portant amélioration de l'accès aux soins par la confiance aux professionnels de santé (première lecture).SantéAccès aux soins élargiAdoptéPour
19 janv. 2023l'amendement n° 438 du Gouvernement et l'amendement identique suivant après l'article 4 bis de la proposition de loi portant amélioration de l'accès aux soins par la confiance aux professionnels de santé (première lecture).SantéAccès aux soins élargiAdoptéPour
19 janv. 2023l'amendement n° 391 du Gouvernement et les amendements identiques suivants après l'article 4 bis de la proposition de loi portant amélioration de l'accès aux soins par la confiance aux professionnels de santé (première lecture).SantéAccès aux soins élargiAdoptéPour
19 janv. 2023l'article 3 de la proposition de loi portant amélioration de l'accès aux soins par la confiance aux professionnels de santé (première lecture).SantéAccès aux soins élargiAdoptéPour
19 janv. 2023l'amendement n° 390 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article 3 de la proposition de loi portant amélioration de l'accès aux soins par la confiance aux professionnels de santé (première lecture).SantéAccès aux soins élargiAdoptéPour
18 janv. 2023l'article premier de la proposition de loi portant amélioration de l'accès aux soins par la confiance aux professionnels de santé (première lecture).SantéAccès aux soins élargiAdoptéPour
30 nov. 2022l'ensemble de la proposition de loi visant à améliorer l'encadrement des centres de santé (première lecture).SantéRestriction / économiesAdoptéPour
24 nov. 2022l'amendement de suppression n° 13 de M. Alauzet et l'amendement identique suivant à l'article premier de la proposition de loi portant réintégration du personnel des établissements de santé et de secours non-vacciné grâce à un protocole sanitaire renforcé (première lecture).SantéRestriction / économiesRejetéPour
6 oct. 2022l'ensemble de la proposition de loi visant à lutter contre les plastiques dangereux pour l'environnement et la santé (première lecture).SantéRestriction / économiesAdoptéPour
12 juil. 2022l'ensemble du projet de loi maintenant provisoirement un dispositif de veille et de sécurité sanitaire en matière de lutte contre la covid-19 (première lecture).SantéRestriction / économiesAdoptéPour
12 juil. 2022l'amendement n° 67 de Mme Karamanli à l'article 3 du projet de loi maintenant provisoirement un dispositif de veille et de sécurité sanitaire en matière de lutte contre la covid-19 (première lecture).SantéRestriction / économiesAdoptéPour
12 juil. 2022l'article 2 du projet de loi maintenant provisoirement un dispositif de veille et de sécurité sanitaire en matière de lutte contre la covid-19 (première lecture).SantéRestriction / économiesRejetéPour
12 juil. 2022l'amendement n° 37 rectifié de M. Gosselin à l'article 2 du projet de loi maintenant provisoirement un dispositif de veille et de sécurité sanitaire en matière de lutte contre la covid-19 (première lecture).SantéRestriction / économiesAdoptéPour
12 juil. 2022l'article premier du projet de loi maintenant provisoirement un dispositif de veille et de sécurité sanitaire en matière de lutte contre la covid-19 (première lecture).SantéRestriction / économiesAdoptéPour