Tous les votes · Arthur Delaporte

9 votes · Environnement & énergie · abstention

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Date	Scrutin	Thème	Orientation	Résultat	Vote
24 juin 2026	l’ensemble de la proposition de loi visant à réduire l’impact environnemental de l’industrie textile (texte de la commission mixte paritaire).	Environnement & énergie	Assouplissement	Adopté	Abstention
17 juin 2025	l'ensemble du projet de loi autorisant la ratification de la résolution LP.3(4) portant amendement de l’article 6 du Protocole de Londres de 1996 à la Convention de 1972 sur la prévention de la pollution des mers résultant de l’immersion de déchets et autres matières (texte de la commission mixte paritaire).	Environnement & énergie	Assouplissement	Adopté	Abstention
16 juin 2025	l'amendement n° 643 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article premier de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).	Environnement & énergie	Écologie renforcée	Rejeté	Abstention
2 avril 2025	l'ensemble du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes (texte de la commission mixte paritaire).	Environnement & énergie	Assouplissement	Adopté	Abstention
10 oct. 2023	l'ensemble du projet de loi relatif à l'industrie verte (texte de la commission mixte paritaire).	Environnement & énergie	Assouplissement	Adopté	Abstention
16 mai 2023	l'ensemble du projet de loi relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes (texte de la commission mixte paritaire).	Environnement & énergie	Assouplissement	Adopté	Abstention
12 déc. 2022	l'amendement n° 236 de Mme Poussier-Winsback et les amendements identiques suivants à l'article 12 du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (première lecture).	Environnement & énergie	Équilibré	Rejeté	Abstention
12 déc. 2022	l'amendement n° 1542 de M. Jumel à l'article 12 du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (première lecture).	Environnement & énergie	Écologie renforcée	Rejeté	Abstention
7 déc. 2022	l'amendement n° 1412 de M. Jumel à l'article 1er CBA du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (première lecture).	Environnement & énergie	Écologie renforcée	Rejeté	Abstention