Tous les votes · Frédéric Cabrolier

15 votes · Environnement & énergie · abstention

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Date	Scrutin	Thème	Orientation	Résultat	Vote
18 juil. 2023	le sous-amendement n° 1671 de Mme Dufour à l'amendement n° 463 de Mme Bonnivard à l'article 1er bis A (supprimé) du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).	Environnement & énergie	Écologie renforcée	Rejeté	Abstention
18 juil. 2023	le sous-amendement n° 1682 de M. Alexandre à l'amendement n° 463 de Mme Bonnivard à l'article 1er bis A (supprimé) du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).	Environnement & énergie	Écologie renforcée	Rejeté	Abstention
15 mai 2023	l'amendement n° 63 de Mme Jourdan à l'article premier de la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie (première lecture).	Environnement & énergie	Écologie renforcée	Rejeté	Abstention
4 mai 2023	l'amendement n° 6 de M. Sala à l'article 3 bis de la proposition de loi visant à protéger le groupe Électricité de France d'un démembrement (deuxième lecture).	Environnement & énergie	Écologie renforcée	Adopté	Abstention
6 avril 2023	l'amendement n° 23 de M. Mathieu à l'article 2 bis de la proposition de loi visant à mieux indemniser les dégâts sur les biens immobiliers causés par le retrait-gonflement de l'argile (première lecture).	Environnement & énergie	Écologie renforcée	Rejeté	Abstention
6 avril 2023	l'amendement n° 63 de Mme Rousseau à l'article 2 de la proposition de loi visant à mieux indemniser les dégâts sur les biens immobiliers causés par le retrait-gonflement de l'argile (première lecture).	Environnement & énergie	Écologie renforcée	Rejeté	Abstention
6 avril 2023	l'amendement n° 62 de Mme Rousseau à l'article 2 de la proposition de loi visant à mieux indemniser les dégâts sur les biens immobiliers causés par le retrait-gonflement de l'argile (première lecture).	Environnement & énergie	Écologie renforcée	Rejeté	Abstention
15 mars 2023	l'amendement de suppression n° 9 de Mme Laernoes à l'article 11 ter du projet de loi relatif à l’accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes (première lecture).	Environnement & énergie	Écologie renforcée	Adopté	Abstention
15 mars 2023	l'amendement n° 672 de M. Bex après l'article 11 bis du projet de loi relatif à l’accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes (première lecture).	Environnement & énergie	Écologie renforcée	Rejeté	Abstention
13 mars 2023	l'amendement n° 165 de Mme Ménard et l'amendement identique suivant à l'article 1er B du projet de loi relatif à l'accélération des procédures lièes à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes (première lecture).	Environnement & énergie	Équilibré	Rejeté	Abstention
15 déc. 2022	l'article 16 nonies du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (première lecture).	Environnement & énergie	Assouplissement	Adopté	Abstention
15 déc. 2022	l'amendement n° 2531 de Mme Trouvé à l'article 16 nonies du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (première lecture).	Environnement & énergie	Écologie renforcée	Rejeté	Abstention
15 déc. 2022	l'amendement n° 2527 de Mme Couturier à l'article 16 nonies du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (première lecture).	Environnement & énergie	Écologie renforcée	Rejeté	Abstention
15 déc. 2022	l'amendement n° 948 (rect.) de M. Potier après l'article 16 octies du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (première lecture).	Environnement & énergie	Assouplissement	Adopté	Abstention
15 déc. 2022	l'article 16 septies du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (première lecture).	Environnement & énergie	Assouplissement	Adopté	Abstention