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Tous les votes · Bryan Masson

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228 votes · Budget & fiscalité · pour

DateScrutinThèmeOrientationRésultatVote
26 oct. 2024l'amendement n° 997 de M. Renault à l'article 26 (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).Budget & fiscalitéAllègements / capitalRejetéPour
26 oct. 2024l'amendement n° 1127 de M. Renault à l'article 26 (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).Budget & fiscalitéAllègements / capitalRejetéPour
26 oct. 2024l'amendement de suppression n° 817 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 15 (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).Budget & fiscalitéAllègements / capitalRejetéPour
26 oct. 2024l'amendement n° 2614 (rect.) de M. Philippe Brun à l'article 12 (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).Budget & fiscalitéRedistributifAdoptéPour
25 oct. 2024l'amendement n° 153 de Mme Le Peih et l'amendement identique suivant après l'article 7 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).Budget & fiscalitéÉquilibréAdoptéPour
25 oct. 2024l'amendement n° 1250 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 7 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).Budget & fiscalitéAllègements / capitalRejetéPour
25 oct. 2024l'amendement n° 562 de M. Ray et les amendements identiques suivants après l'article 7 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).Budget & fiscalitéAllègements / capitalRejetéPour
25 oct. 2024l'article 40 (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).Budget & fiscalitéAllègements / capitalRejetéPour
25 oct. 2024l'amendement n° 1012 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 40 (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).Budget & fiscalitéAllègements / capitalAdoptéPour
25 oct. 2024l'amendement de suppression n° 828 de M. Jean-Philippe Tanguy et l'amendement identique suivant à l'article 6 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).Budget & fiscalitéÉquilibréAdoptéPour
25 oct. 2024l'amendement de suppression n° 73 de M. Renault et les amendements identiques suivants à l'article 4 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).Budget & fiscalitéÉquilibréAdoptéPour
25 oct. 2024l'amendement n° 3500 de Mme Olivia Grégoire après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).Budget & fiscalitéAllègements / capitalAdoptéPour
25 oct. 2024l'amendement n° 690 de Mme Le Hénanff et l'amendement identique suivant après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).Budget & fiscalitéAllègements / capitalAdoptéPour
25 oct. 2024l'amendement n° 835 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).Budget & fiscalitéAllègements / capitalRejetéPour
24 oct. 2024l'amendement n° 3556 de Mme Louwagie après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).Budget & fiscalitéAllègements / capitalAdoptéPour
24 oct. 2024l'amendement n° 3078 de M. Verny et l'amendement identique suivant après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).Budget & fiscalitéAllègements / capitalAdoptéPour
24 oct. 2024l'amendement n° 850 de M. Chenu après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).Budget & fiscalitéAllègements / capitalRejetéPour
24 oct. 2024l'amendement n° 1386 de M. Casterman après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).Budget & fiscalitéAllègements / capitalRejetéPour
24 oct. 2024l'amendement n° 848 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).Budget & fiscalitéAllègements / capitalRejetéPour
24 oct. 2024l'amendement n° 1184 de M. Le Fur après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).Budget & fiscalitéAllègements / capitalRejetéPour
24 oct. 2024l'amendement n° 871 de Mme Pirès Beaune et les amendements identiques suivants après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).Budget & fiscalitéÉquilibréAdoptéPour
23 oct. 2024l'amendement n° 719 de M. Brun et l'amendement identique suivant après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).Budget & fiscalitéÉquilibréAdoptéPour
23 oct. 2024l'amendement n° 1547 de Mme Pirès Beaune et l'amendement identique suivant après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).Budget & fiscalitéÉquilibréAdoptéPour
23 oct. 2024l'amendement n° 1545 de Mme Pirès Beaune après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).Budget & fiscalitéÉquilibréAdoptéPour
23 oct. 2024l'amendement n° 933 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).Budget & fiscalitéAllègements / capitalRejetéPour
23 oct. 2024l'amendement n° 59 de M. Ciotti après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).Budget & fiscalitéAllègements / capitalRejetéPour
23 oct. 2024l'amendement n° 671 de M. Di Filippo après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).Budget & fiscalitéAllègements / capitalAdoptéPour
23 oct. 2024l'amendement n° 1010 de M. Renault après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).Budget & fiscalitéAllègements / capitalRejetéPour
22 oct. 2024l'amendement n° 2948 de M. de Courson à l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).Budget & fiscalitéRedistributifAdoptéPour
22 oct. 2024l'article liminaire du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).Budget & fiscalitéAllègements / capitalAdoptéPour
22 oct. 2024l'amendement n° 2086 de M. Lefèvre et l'amendement identique suivant à l'article liminaire du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).Budget & fiscalitéAllègements / capitalRejetéPour
7 nov. 2023l'amendement n° 2814 de M. Giletti à l'article 35 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (première lecture) - Mission Défense ; Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation.Budget & fiscalitéRedistributifRejetéPour
7 nov. 2023l'amendement n° 1984 de M. Giletti à l'article 35 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (première lecture) - Mission Défense ; Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation.Budget & fiscalitéRedistributifRejetéPour
7 nov. 2023l'amendement n° 1987 de M. Giletti à l'article 35 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (première lecture) - Mission Défense ; Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation.Budget & fiscalitéRedistributifRejetéPour
7 nov. 2023l'amendement n° 2707 de Mme Colombier à l'article 35 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (première lecture) - Mission Défense ; Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation.Budget & fiscalitéRedistributifRejetéPour
7 nov. 2023l'amendement n° 2706 de Mme Colombier à l'article 35 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (première lecture) - Mission Défense ; Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation.Budget & fiscalitéRedistributifRejetéPour
7 nov. 2023l'amendement n° 2704 de Mme Colombier à l'article 35 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (première lecture) - Mission Défense ; Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation.Budget & fiscalitéRedistributifRejetéPour
7 nov. 2023l'amendement n° 3114 de M. Jacobelli à l'article 35 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (première lecture) - Mission Défense ; Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation.Budget & fiscalitéRedistributifRejetéPour
7 nov. 2023l'amendement n° 3074 de M. Jacobelli à l'article 35 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (première lecture) - Mission Défense ; Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation.Budget & fiscalitéRedistributifRejetéPour
7 nov. 2023l'amendement n° 3072 de M. Jacobelli à l'article 35 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (première lecture) - Mission Défense ; Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation.Budget & fiscalitéRedistributifRejetéPour
7 nov. 2023l'amendement n° 3808 de la commission de la défense à l'article 35 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (première lecture) - Mission Défense ; Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation.Budget & fiscalitéRedistributifAdoptéPour
7 nov. 2023l'amendement n° 3070 de M. Jacobelli à l'article 35 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (première lecture) - Mission Défense ; Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation.Budget & fiscalitéRedistributifRejetéPour
6 nov. 2023l'amendement n° 3311 de M. Gillet à l'article 35 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (première lecture) - Mission Outre-mer.Budget & fiscalitéRedistributifRejetéPour
6 nov. 2023l'amendement n° 605 de M. Jean-Philippe Tanguy et l'amendement identique suivant à l'article 35 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (première lecture) - Mission Outre-mer.Budget & fiscalitéRedistributifRejetéPour
6 nov. 2023l'amendement n° 604 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 35 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (première lecture) - Mission Outre-mer.Budget & fiscalitéRedistributifRejetéPour
27 sept. 2023la motion de rejet préalable, déposée par M. Boris Vallaud, du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027 (nouvelle lecture).Budget & fiscalitéRedistributifRejetéPour
20 juin 2023l'article 7 du projet de loi visant à donner à la douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces (première lecture).Budget & fiscalitéAllègements / capitalAdoptéPour
19 juin 2023l'amendement n° 408 du Gouvernement après l'article 6 du projet de loi visant à donner à la douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces (première lecture).Budget & fiscalitéAllègements / capitalAdoptéPour
8 nov. 2022l'amendement n° 151 de M. Le Fur à l'article 7 du projet de loi de finances rectificative pour 2022 (première lecture).Budget & fiscalitéRedistributifRejetéPour
8 nov. 2022l'amendement n° 487 de M. Mauvieux à l'article 4 et État B du projet de loi de finances rectificative pour 2022 (première lecture).Budget & fiscalitéRedistributifRejetéPour