Tous les votes · Charles Sitzenstuhl

134 votes · International & défense · pour

Tous les thèmes Économie & travail Budget & fiscalité Justice & sécurité Santé Environnement & énergie Social Institutions & démocratie International & défense Éducation & culture Société Autre

Tous Pour Contre Abstention Non-votant

Date	Scrutin	Thème	Orientation	Résultat	Vote
31 mai 2023	l'amendement n° 299 du Gouvernement à l'article 20 du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).	International & défense	Défense & souveraineté	Adopté	Pour
31 mai 2023	l'amendement n° 1686 de M. Lainé à l'article 20 du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).	International & défense	Défense & souveraineté	Adopté	Pour
31 mai 2023	l'article 19 du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).	International & défense	Défense & souveraineté	Adopté	Pour
31 mai 2023	l'article 18 du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).	International & défense	Défense & souveraineté	Adopté	Pour
31 mai 2023	l'article 17 bis du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).	International & défense	Défense & souveraineté	Adopté	Pour
31 mai 2023	l'article 17 du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).	International & défense	Défense & souveraineté	Adopté	Pour
31 mai 2023	l'article 16 du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).	International & défense	Défense & souveraineté	Adopté	Pour
31 mai 2023	l'article 15 du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).	International & défense	Défense & souveraineté	Adopté	Pour
30 mai 2023	l'article 9 du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).	International & défense	Défense & souveraineté	Adopté	Pour
30 mai 2023	l'article 8 du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).	International & défense	Défense & souveraineté	Adopté	Pour
30 mai 2023	l'article 7 du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).	International & défense	Défense & souveraineté	Adopté	Pour
30 mai 2023	l'amendement n° 1207 de M. Lachaud et les amendements identiques suivants à l'article 7 du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).	International & défense	Défense & souveraineté	Adopté	Pour
26 mai 2023	l'amendement n° 1169 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article 2 et rapport annexé du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).	International & défense	Défense & souveraineté	Adopté	Pour
26 mai 2023	l'amendement n° 1575 de M. Haddad à l'article 2 et rapport annexé du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).	International & défense	Défense & souveraineté	Adopté	Pour
26 mai 2023	l'amendement n° 1414 de Mme Chatelain à l'article 2 et rapport annexé du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).	International & défense	Défense & souveraineté	Adopté	Pour
26 mai 2023	l'amendement n° 1480 de M. Jacques à l'article 2 et rapport annexé du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).	International & défense	Défense & souveraineté	Adopté	Pour
26 mai 2023	l'amendement n° 1381 de Mme Santiago à l'article 2 et rapport annexé du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).	International & défense	Défense & souveraineté	Adopté	Pour
26 mai 2023	l'amendement n° 1421 de Mme Chatelain à l'article 2 et rapport annexé du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).	International & défense	Défense & souveraineté	Adopté	Pour
25 mai 2023	l'amendement n° 1675 de Mme Genetet et les amendements identiques suivants à l'article 2 et rapport annexé du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).	International & défense	Défense & souveraineté	Adopté	Pour
25 mai 2023	l'amendement n° 1735 de M. Chenevard à l'article 2 et rapport annexé du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).	International & défense	Défense & souveraineté	Adopté	Pour
25 mai 2023	l'amendement n° 1637 (2ème rect.) de M. Lainé et les amendements identiques suivants à l'article 2 et rapport annexé du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).	International & défense	Défense & souveraineté	Adopté	Pour
25 mai 2023	l'amendement n° 1605 de M. Blanchet à l'article 2 et rapport annexé du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).	International & défense	Défense & souveraineté	Adopté	Pour
25 mai 2023	l'amendement n° 1106 de M. Gassilloud à l'article 2 et rapport annexé du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).	International & défense	Défense & souveraineté	Adopté	Pour
22 mai 2023	l'article premier du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).	International & défense	Défense & souveraineté	Adopté	Pour
10 mai 2023	l'ensemble de la proposition de loi visant à rendre obligatoire le pavoisement des drapeaux français et européen sur le fronton des mairies (première lecture).	International & défense	Défense & souveraineté	Adopté	Pour
10 mai 2023	l'amendement n° 12 de M. Pradal après l'article unique de la proposition de loi visant à rendre obligatoire le pavoisement des drapeaux français et européen sur le fronton des mairies (première lecture).	International & défense	Défense & souveraineté	Adopté	Pour
10 mai 2023	l'article unique de la proposition de loi visant à rendre obligatoire le pavoisement des drapeaux français et européen sur le fronton des mairies (première lecture).	International & défense	Défense & souveraineté	Adopté	Pour
9 mai 2023	la proposition de résolution visant à appeler la France et l'Union européenne à inscrire le groupe militaire privé Wagner sur la liste des organisations terroristes (article 34-1 de la Constitution).	International & défense	Défense & souveraineté	Adopté	Pour
12 avril 2023	l'ensemble du projet de loi autorisant la ratification de la résolution A.1152 (32) relative aux amendements à la Convention du 6 mars 1948 portant création de l'Organisation maritime internationale (première lecture).	International & défense	Défense & souveraineté	Adopté	Pour
25 janv. 2023	l'article unique du projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume des Pays-Bas relatif à la coopération en matière de défense et au statut de leurs forces sur les territoires caribéens et sud-américain de la République française et du Royaume des Pays-Bas (première lecture).	International & défense	Défense & souveraineté	Adopté	Pour
17 janv. 2023	l'article unique de la proposition de résolution européenne relative à la proposition de législation européenne sur la liberté des médias.	International & défense	Défense & souveraineté	Adopté	Pour
2 août 2022	l'ensemble du projet de loi autorisant la ratification du protocole au Traité de l'Atlantique Nord sur l'accession de la République de Finlande et la ratification du protocole au Traité de l'Atlantique Nord sur l'accession du Royaume de Suède (première lecture).	International & défense	Défense & souveraineté	Adopté	Pour
28 juil. 2022	l'article unique du projet de loi autorisant la ratification du traité entre la République française et la République italienne pour une coopération bilatérale renforcée (première lecture).	International & défense	Défense & souveraineté	Adopté	Pour
27 juil. 2022	l'ensemble de la proposition de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière de prévention de la diffusion de contenus à caractère terroriste en ligne (texte de la commission mixte paritaire).	International & défense	Défense & souveraineté	Adopté	Pour

← PrécédentPage 3 / 3Suivant →