Tous les votes · Alexandre Dufosset

7 votes · Éducation & culture · pour

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Date	Scrutin	Thème	Orientation	Résultat	Vote
20 juil. 2026	l'ensemble de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (texte de la commission mixte paritaire).	Éducation & culture	Autonomie / budget maîtrisé	Adopté	Pour
13 avril 2026	l'ensemble du projet de loi relatif à la restitution de biens culturels provenant d’États qui, du fait d’une appropriation illicite, en ont été privés (première lecture).	Éducation & culture	Autonomie / budget maîtrisé	Adopté	Pour
26 mars 2026	l'ensemble de la proposition de loi visant à renforcer l'effectivité des droits voisins des éditeurs et des agences de presse (première lecture).	Éducation & culture	Équilibré	Adopté	Pour
26 mars 2026	l'amendement n° 13 de M. Balanant à l'article 1er bis de la proposition de loi visant à renforcer l'effectivité des droits voisins des éditeurs et des agences de presse (première lecture).	Éducation & culture	Autonomie / budget maîtrisé	Adopté	Pour
3 févr. 2026	l'ensemble du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (texte de la commission mixte paritaire).	Éducation & culture	Autonomie / budget maîtrisé	Adopté	Pour
13 janv. 2026	l'ensemble du projet de loi relative à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).	Éducation & culture	Autonomie / budget maîtrisé	Adopté	Pour
7 juil. 2025	l’article unique de la proposition de loi relative à la restitution d’un bien culturel à la République de Côte d’Ivoire (première lecture).	Éducation & culture	Équilibré	Adopté	Pour