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342 scrutins · Santé · pour

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DateScrutinThèmeOrientationPositionP / C / A
16 mai 2025l'amendement n° 72 de Mme Dombre Coste de suppression de l'article 20 ter de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).SantéAccès aux soins élargiPour5 / 0 / 0
16 mai 2025l'amendement n° 679 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 20 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).SantéAccès aux soins élargiPour6 / 0 / 0
16 mai 2025l'article 19 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).SantéÉquilibréPour6 / 0 / 0
16 mai 2025l'amendement n° 655 de M. Clouet à l'article 19 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).SantéAccès aux soins élargiPour6 / 0 / 0
16 mai 2025l'article 17 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).SantéAccès aux soins élargiPour6 / 0 / 0
16 mai 2025l'article 16 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).SantéÉquilibréPour5 / 0 / 0
16 mai 2025l'amendement n° 693 de Mme Leboucher à l'article 16 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).SantéAccès aux soins élargiPour2 / 0 / 0
16 mai 2025l'amendement n° 69 de Mme Dombre Coste à l'article 16 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).SantéAccès aux soins élargiPour4 / 0 / 0
16 mai 2025l'amendement n° 322 de Mme Corneloup à l'article 16 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).SantéAccès aux soins élargiPour4 / 0 / 0
16 mai 2025l'amendement de suppression n° 189 de Mme Lebon et l'amendement identique suivant à l'article 15 bis de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).SantéAccès aux soins élargiPour4 / 0 / 0
16 mai 2025l'article 15 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).SantéÉquilibréPour4 / 0 / 0
16 mai 2025l'amendement n° 804 du Gouvernement à l'article 15 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).SantéAccès aux soins élargiPour7 / 0 / 0
16 mai 2025l'amendement n° 732 de Mme Leboucher à l'article 15 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).SantéAccès aux soins élargiPour7 / 0 / 0
16 mai 2025l'article 14 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).SantéÉquilibréPour5 / 0 / 0
16 mai 2025l'article 13 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).SantéAccès aux soins élargiPour8 / 0 / 0
16 mai 2025l'amendement n° 511 de Mme Thiébault-Martinez après l'article 12 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).SantéAccès aux soins élargiPour7 / 0 / 0
16 mai 2025l'amendement n° 738 de M. Clouet après l'article 12 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).SantéAccès aux soins élargiPour7 / 0 / 0
16 mai 2025l'article 12 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).SantéAccès aux soins élargiPour6 / 0 / 0
16 mai 2025l'amendement n° 618 de Mme Firmin Le Bodo de suppression de l'article 11 ter de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).SantéÉquilibréPour6 / 0 / 0
16 mai 2025l'amendement n° 681 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 11 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).SantéÉquilibréPour5 / 0 / 0
16 mai 2025l'article 10 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).SantéAccès aux soins élargiPour6 / 0 / 0
16 mai 2025l'amendement n° 65 de Mme Dombre Coste à l'article 10 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).SantéAccès aux soins élargiPour6 / 0 / 0
16 mai 2025le sous-amendement n° 805 de Mme Leboucher à l'amendement n° 65 de Mme Dombre Coste à l'article 10 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).SantéAccès aux soins élargiPour6 / 0 / 0
16 mai 2025l'amendement n° 38 de Mme Dombre Coste à l'article 10 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).SantéAccès aux soins élargiPour6 / 0 / 0
16 mai 2025l'amendement n° 398 de M. Lauzzana et l'amendement identique suivant à l'article 10 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).SantéAccès aux soins élargiPour3 / 0 / 0
16 mai 2025l'amendement n° 674 rectifié de M. Gernigon à l'article 10 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).SantéAccès aux soins élargiPour2 / 0 / 0
15 mai 2025l'ensemble de la proposition de loi visant à lutter contre la mortalité infantile (première lecture).SantéÉquilibréPour8 / 0 / 0
15 mai 2025l'article 3 de la proposition de loi visant à lutter contre la mortalité infantile (première lecture).SantéÉquilibréPour8 / 0 / 0
15 mai 2025l'amendement n° 37 de M. Maudet à l'article 3 de la proposition de loi visant à lutter contre la mortalité infantile (première lecture).SantéAccès aux soins élargiPour8 / 0 / 0
15 mai 2025l'amendement n° 35 (rect.) de M. Maudet à l'article 2 de la proposition de loi visant à lutter contre la mortalité infantile (première lecture).SantéAccès aux soins élargiPour8 / 0 / 0
15 mai 2025l'amendement n° 22 rectifié de M. Colombani et les amendements identiques suivants à l'article 2 de la proposition de loi visant à lutter contre la mortalité infantile (première lecture).SantéÉquilibréPour4 / 0 / 0
15 mai 2025l'article premier de la proposition de loi visant à lutter contre la mortalité infantile (première lecture).SantéÉquilibréPour6 / 0 / 0
14 mai 2025l'amendement de suppression n° 32 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants à l'article 8 bis de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).SantéRestriction / économiesPour5 / 0 / 3
14 mai 2025l'article 8 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).SantéAccès aux soins élargiPour9 / 0 / 0
14 mai 2025l'amendement n° 599 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 8 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).SantéÉquilibréPour9 / 0 / 0
14 mai 2025l'article 7 bis de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).SantéÉquilibréPour6 / 0 / 0
14 mai 2025l'article 7 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).SantéÉquilibréPour6 / 0 / 0
14 mai 2025l'amendement n° 562 de Mme Simonnet à l'article 7 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).SantéAccès aux soins élargiPour5 / 0 / 0
14 mai 2025l'article 5 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).SantéÉquilibréPour6 / 0 / 0
14 mai 2025l'amendement n° 173 de Mme Lebon à l'article 5 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).SantéÉquilibréPour7 / 0 / 0
14 mai 2025l'amendement n° 172 de M. Monnet à l'article 5 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).SantéAccès aux soins élargiPour6 / 0 / 0
13 mai 2025l'amendement n° 610 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 4 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).SantéÉquilibréPour6 / 0 / 0
13 mai 2025le sous-amendement n° 773 du Gouvernement à l'amendement n° 610 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 4 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).SantéAccès aux soins élargiPour6 / 0 / 0
13 mai 2025l'article 4 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).SantéÉquilibréPour8 / 0 / 0
13 mai 2025l'amendement n° 51 de Mme Dombre Coste à l'article 4 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).SantéAccès aux soins élargiPour6 / 1 / 0
13 mai 2025l'amendement n° 168 de M. Monnet à l'article 4 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).SantéAccès aux soins élargiPour7 / 0 / 0
13 mai 2025l'amendement n° 538 de Mme Erodi à l'article 4 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).SantéAccès aux soins élargiPour13 / 0 / 0
13 mai 2025l'amendement n° 535 de M. Pilato après l'article 3 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).SantéAccès aux soins élargiPour2 / 0 / 0
13 mai 2025l'article premier de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).SantéÉquilibréPour7 / 0 / 0
13 mai 2025l'amendement n° 661 de Mme Vidal à l'article premier de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).SantéAccès aux soins élargiPour5 / 1 / 0
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