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Tous les votes · Bruno Clavet

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42 votes · Santé

DateScrutinThèmeOrientationRésultatVote
20 juil. 2026l'ensemble de la proposition de loi visant à doter la France d'une stratégie nationale de lutte contre les maladies cardio-neuro-vasculaires (texte de la commission mixte paritaire).SantéÉquilibréAdoptéPour
15 juil. 2026l'ensemble de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (lecture définitive).SantéAccès aux soins élargiAdoptéPour
30 juin 2026l'ensemble de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (nouvelle lecture).SantéAccès aux soins élargiAdoptéPour
25 févr. 2026l'ensemble de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (deuxième lecture).SantéAccès aux soins élargiAdoptéPour
25 févr. 2026l'ensemble de la proposition de loi visant à garantir l'égal accès de tous à l'accompagnement et aux soins palliatifs (deuxième lecture).SantéRestriction / économiesAdoptéPour
30 oct. 2025l'amendement n° 8 de Mme Rousseau après l'article premier de la proposition de loi relative à la gratuité des parkings d'hôpitaux publics (première lecture).SantéAccès aux soins élargiRejetéContre
30 oct. 2025le sous-amendement n° 39 de M. Dufau après l'article premier de la proposition de loi relative à la gratuité des parkings d'hôpitaux publics (première lecture).SantéAccès aux soins élargiRejetéContre
30 oct. 2025le sous-amendement n° 40 de M. Dufau après l'article premier de la proposition de loi relative à la gratuité des parkings d'hôpitaux publics (première lecture).SantéAccès aux soins élargiRejetéContre
30 oct. 2025l'article premier de la proposition de loi relative à la gratuité des parkings d'hôpitaux publics (première lecture).SantéAccès aux soins élargiRejetéPour
25 juin 2025la motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot, de la proposition de loi visant à renforcer la sécurité des professionnels de santé (texte de la commission mixte paritaire).SantéAccès aux soins élargiRejetéContre
27 mai 2025l’ensemble de la proposition de loi relative au droit à l’aide à mourir (première lecture).SantéAccès aux soins élargiAdoptéPour
27 mai 2025l’ensemble de la proposition de loi visant à garantir l'égal accès de tous à l’accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).SantéÉquilibréAdoptéPour
21 mai 2025l'amendement de suppression n° 42 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 6 de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (première lecture).SantéRestriction / économiesRejetéContre
21 mai 2025l'article 5 de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (première lecture).SantéAccès aux soins élargiAdoptéPour
21 mai 2025l'amendement n° 2464 de M. Fuchs à l'article 5 de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (première lecture).SantéAccès aux soins élargiRejetéContre
21 mai 2025l'amendement n° 1818 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 5 de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (première lecture).SantéRestriction / économiesRejetéAbstention
21 mai 2025l'amendement n° 151 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 5 de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (première lecture).SantéRestriction / économiesRejetéContre
19 mai 2025l'amendement n° 2619 de M. Juvin à l'article 4 de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (première lecture).SantéRestriction / économiesRejetéContre
19 mai 2025l'amendement n° 1613 de M. Bazin à l'article 4 de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (première lecture).SantéRestriction / économiesRejetéContre
19 mai 2025l'amendement n° 30 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article 4 de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (première lecture).SantéRestriction / économiesRejetéContre
19 mai 2025l'amendement n° 685 de Mme Blin et l'amendement identique suivant à l'article 4 de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (première lecture).SantéRestriction / économiesRejetéContre
19 mai 2025l'amendement n° 2345 de M. Odoul à l'article 4 de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (première lecture).SantéRestriction / économiesRejetéPour
19 mai 2025l'amendement n° 142 de M. Le Fur et l'amendement identique suivant à l'article 4 de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (première lecture).SantéRestriction / économiesRejetéPour
19 mai 2025l'amendement n° 1856 de M. Monnet à l'article 4 de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (première lecture).SantéRestriction / économiesRejetéPour
19 mai 2025l'amendement n° 872 de M. Verny à l'article 4 de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (première lecture).SantéRestriction / économiesRejetéContre
19 mai 2025l'amendement n° 1452 de M. Potier et l'amendement identique suivant à l'article 4 de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (première lecture).SantéRestriction / économiesRejetéContre
19 mai 2025l'amendement n° 395 de Mme Gruet à l'article 4 de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (première lecture).SantéRestriction / économiesRejetéContre
19 mai 2025l'amendement n° 1714 de M. Lenoir à l'article 4 de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (première lecture).SantéRestriction / économiesRejetéPour
19 mai 2025l'amendement n° 1453 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 4 de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (première lecture).SantéRestriction / économiesAdoptéAbstention
19 mai 2025l'amendement n° 1034 de M. Verny à l'article 4 de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (première lecture).SantéRestriction / économiesRejetéContre
19 mai 2025l'amendement n° 211 de Mme Lorho et l'amendement identique suivant à l'article 4 de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (première lecture).SantéRestriction / économiesRejetéContre
19 mai 2025l'amendement n° 210 de Mme Lorho à l'article 4 de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (première lecture).SantéRestriction / économiesRejetéPour
19 mai 2025l'amendement n° 24 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 4 de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (première lecture).SantéRestriction / économiesRejetéContre
19 mai 2025l'amendement n° 1265 de M. Bentz à l'article 4 de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (première lecture).SantéRestriction / économiesRejetéPour
19 mai 2025l'amendement n° 1263 de M. Bentz à l'article 4 de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (première lecture).SantéRestriction / économiesRejetéPour
19 mai 2025l'amendement n° 744 de Mme Laernoes et l'amendement identique suivant à l'article 4 de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (première lecture).SantéAccès aux soins élargiRejetéContre
19 mai 2025l'amendement n° 592 de Mme Godard à l'article 4 de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (première lecture).SantéAccès aux soins élargiRejetéContre
19 mai 2025l'amendement n° 1447 de M. Monnet et l'amendement identique suivant à l'article 4 de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (première lecture).SantéAccès aux soins élargiRejetéContre
23 janv. 2025l'ensemble de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à l'instauration d'un nombre minimum de soignants par patient hospitalisé (première lecture).SantéAccès aux soins élargiAdoptéAbstention
23 janv. 2025l'article unique de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à l'instauration d'un nombre minimum de soignants par patient hospitalisé (première lecture).SantéAccès aux soins élargiAdoptéAbstention
23 janv. 2025l'amendement n° 14 de M. Marchio à l'article unique de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à l'instauration d'un nombre minimum de soignants par patient hospitalisé (première lecture).SantéRestriction / économiesRejetéPour
23 janv. 2025l'amendement n° 5 de Mme Vidal à l'article unique de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à l'instauration d'un nombre minimum de soignants par patient hospitalisé (première lecture).SantéRestriction / économiesRejetéContre