Tous les votes · Emmanuel Maurel

9 votes · Éducation & culture · pour

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Date	Scrutin	Thème	Orientation	Résultat	Vote
26 mars 2026	l'ensemble de la proposition de loi visant à renforcer l'effectivité des droits voisins des éditeurs et des agences de presse (première lecture).	Éducation & culture	Équilibré	Adopté	Pour
28 janv. 2026	l'amendement n° 68 du Gouvernement après l'article premier de la proposition de loi visant à moderniser la gestion du patrimoine immobilier de l'État (première lecture).	Éducation & culture	Autonomie / budget maîtrisé	Adopté	Pour
28 janv. 2026	l'amendement n° 37 de Mme Pantel à l'article premier de la proposition de loi visant à moderniser la gestion du patrimoine immobilier de l'État (première lecture).	Éducation & culture	Équilibré	Adopté	Pour
28 janv. 2026	l'amendement n° 23 de M. Legavre à l'article premier de la proposition de loi visant à moderniser la gestion du patrimoine immobilier de l'État (première lecture).	Éducation & culture	Équilibré	Adopté	Pour
28 janv. 2026	l'amendement n° 12 de Mme Pantel à l'article premier de la proposition de loi visant à moderniser la gestion du patrimoine immobilier de l'État (première lecture).	Éducation & culture	Service public renforcé	Adopté	Pour
28 janv. 2026	l'amendement n° 17 de Mme Pantel à l'article premier de la proposition de loi visant à moderniser la gestion du patrimoine immobilier de l'État (première lecture).	Éducation & culture	Service public renforcé	Rejeté	Pour
28 janv. 2026	l'amendement n° 7 de M. Maurel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article premier de la proposition de loi visant à moderniser la gestion du patrimoine immobilier de l'État (première lecture).	Éducation & culture	Service public renforcé	Rejeté	Pour
2 juil. 2025	l'ensemble de la proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur (texte de la commission mixte paritaire).	Éducation & culture	Autonomie / budget maîtrisé	Adopté	Pour
23 janv. 2025	l'ensemble de la proposition de loi visant à rendre accessible à tous les étudiants le repas à 1 euro (première lecture).	Éducation & culture	Service public renforcé	Adopté	Pour