Tous les votes · Pascal Lavergne

11 votes · Éducation & culture · pour

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Date	Scrutin	Thème	Orientation	Résultat	Vote
1 févr. 2024	l'ensemble de la proposition de loi visant à relancer l'organisation des classes de découverte (première lecture).	Éducation & culture	Autonomie / budget maîtrisé	Adopté	Pour
13 nov. 2023	l'ensemble de la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques (première lecture).	Éducation & culture	Autonomie / budget maîtrisé	Adopté	Pour
13 nov. 2023	l'article 2 de la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques (première lecture).	Éducation & culture	Autonomie / budget maîtrisé	Adopté	Pour
13 nov. 2023	l'article premier de la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques (première lecture).	Éducation & culture	Autonomie / budget maîtrisé	Adopté	Pour
17 oct. 2023	l'ensemble du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (première lecture).	Éducation & culture	Autonomie / budget maîtrisé	Adopté	Pour
13 oct. 2023	l'amendement n° 1048 de Mme Le Hénanff à l'article 10 bis du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (première lecture).	Éducation & culture	Autonomie / budget maîtrisé	Adopté	Pour
13 oct. 2023	l'amendement de rédaction globale n° 1047 de Mme Le Hénanff à l'article 10 bis B du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (première lecture).	Éducation & culture	Autonomie / budget maîtrisé	Adopté	Pour
12 oct. 2023	l'amendement de suppression n° 5 de M. Echaniz et les amendements identiques suivants à l'article unique de la proposition de loi portant interdiction de l'écriture dite « inclusive » dans les éditions, productions et publications scolaires et universitaires ainsi que dans les actes civils, administratifs et commerciaux (première lecture).	Éducation & culture	Équilibré	Adopté	Pour
11 oct. 2023	l'article 6 du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (première lecture).	Éducation & culture	Autonomie / budget maîtrisé	Adopté	Pour
5 oct. 2023	l'article premier du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (première lecture).	Éducation & culture	Autonomie / budget maîtrisé	Adopté	Pour
28 mars 2023	l'ensemble du projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (première lecture).	Éducation & culture	Autonomie / budget maîtrisé	Adopté	Pour