Tous les votes · Lionel Causse

12 votes · Éducation & culture · pour

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Date	Scrutin	Thème	Orientation	Résultat	Vote
21 juil. 2026	l'ensemble de la proposition de loi visant à moderniser la gestion du patrimoine immobilier de l'État (texte de la commission mixte paritaire).	Éducation & culture	Autonomie / budget maîtrisé	Adopté	Pour
3 févr. 2026	l'ensemble du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (texte de la commission mixte paritaire).	Éducation & culture	Autonomie / budget maîtrisé	Adopté	Pour
13 janv. 2026	l'ensemble du projet de loi relative à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).	Éducation & culture	Autonomie / budget maîtrisé	Adopté	Pour
2 juil. 2025	l'ensemble de la proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur (texte de la commission mixte paritaire).	Éducation & culture	Autonomie / budget maîtrisé	Adopté	Pour
26 mai 2025	l’ensemble du projet de loi relatif au transfert à l’Etat des personnels enseignants de l’enseignement du premier degré dans les îles Wallis et Futuna (première lecture).	Éducation & culture	Autonomie / budget maîtrisé	Adopté	Pour
12 déc. 2023	l'ensemble de la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques (texte de la commission mixte paritaire).	Éducation & culture	Autonomie / budget maîtrisé	Adopté	Pour
17 oct. 2023	l'ensemble du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (première lecture).	Éducation & culture	Autonomie / budget maîtrisé	Adopté	Pour
28 mars 2023	l'ensemble du projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (première lecture).	Éducation & culture	Autonomie / budget maîtrisé	Adopté	Pour
23 mars 2023	l'article 12 du projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (première lecture).	Éducation & culture	Autonomie / budget maîtrisé	Adopté	Pour
23 mars 2023	l'article 8 du projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (première lecture).	Éducation & culture	Autonomie / budget maîtrisé	Adopté	Pour
23 mars 2023	l'article 11 du projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (première lecture).	Éducation & culture	Autonomie / budget maîtrisé	Adopté	Pour
23 mars 2023	l'article 10 du projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (première lecture).	Éducation & culture	Autonomie / budget maîtrisé	Adopté	Pour