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215 votes · Santé

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TousPourContreAbstentionNon-votant
DateScrutinThèmeOrientationRésultatVote
2 déc. 2024l'amendement n° 45 de M. Taupiac et l'amendement identique suivant à l'article premier de la proposition de loi visant à améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l'aide d'aéronefs télépilotés (première lecture).SantéAdoptéPour
2 déc. 2024le sous-amendement n° 84 de Mme Batho à l'amendement n° 45 de M. Taupiac et à l'amendement identique suivant à l'article premier de la proposition de loi visant à améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l'aide d'aéronefs télépilotés (première lecture).SantéRejetéContre
2 déc. 2024le sous-amendement n° 86 de Mme Batho à l'amendement n° 45 de M. Taupiac et à l'amendement identique suivant à l'article premier de la proposition de loi visant à améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l'aide d'aéronefs télépilotés (première lecture).SantéRejetéContre
2 déc. 2024l'amendement n° 69 de M. Chassaigne à l'article premier de la proposition de loi visant à améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l'aide d'aéronefs télépilotés (première lecture).SantéRejetéContre
2 déc. 2024l'amendement n° 6 de Mme Batho à l'article premier de la proposition de loi visant à améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l'aide d'aéronefs télépilotés (première lecture).SantéRejetéContre
2 déc. 2024l'amendement n° 61 de M. Fugit à l'article premier de la proposition de loi visant à améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l'aide d'aéronefs télépilotés (première lecture).SantéAdoptéPour
2 déc. 2024l'amendement n° 5 de Mme Batho et les amendements identiques suivants à l'article premier de la proposition de loi visant à améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l'aide d'aéronefs télépilotés (première lecture).SantéRejetéContre
2 déc. 2024l'amendement n° 33 de Mme Marsaud et les amendements identiques suivants à l'article premier de la proposition de loi visant à améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l'aide d'aéronefs télépilotés (première lecture).SantéAdoptéPour
2 déc. 2024l'amendement n° 57 de M. Ott à l'article premier de la proposition de loi visant à améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l'aide d'aéronefs télépilotés (première lecture).SantéAdoptéPour
2 déc. 2024l'amendement n° 4 de Mme Batho à l'article premier de la proposition de loi visant à améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l'aide d'aéronefs télépilotés (première lecture).SantéRejetéContre
2 déc. 2024l'amendement de rédaction globale n° 8 de Mme Thomin à l'article premier de la proposition de loi visant à améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l'aide d'aéronefs télépilotés (première lecture).SantéAccès aux soins élargiRejetéContre
2 déc. 2024l'amendement de suppression n° 1 de Mme Batho et l'amendement identique suivant à l'article premier de la proposition de loi visant à améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l'aide d'aéronefs télépilotés (première lecture).SantéRejetéContre
7 juin 2024l'amendement n° 518 de Mme Iborra et l'amendement identique suivant à l'article 7 du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (première lecture).SantéAccès aux soins élargiRejetéContre
7 juin 2024l'amendement n° 3204 de M. Bentz à l'article 7 du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (première lecture).SantéÉquilibréRejetéContre
7 juin 2024l'amendement n° 1016 de M. Odoul à l'article 7 du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (première lecture).SantéÉquilibréRejetéContre
7 juin 2024l'amendement n° 1864 de M. Pilato à l'article 7 du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (première lecture).SantéAccès aux soins élargiRejetéContre
7 juin 2024l'amendement n° 845 de Mme Rilhac et les amendements identiques suivants à l'article 7 du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (première lecture).SantéAccès aux soins élargiRejetéContre
7 juin 2024l'amendement n° 2134 de Mme Rousseau à l'article 7 du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (première lecture).SantéAccès aux soins élargiRejetéContre
7 juin 2024l'amendement n° 255 de M. Hetzel à l'article 7 du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (première lecture).SantéÉquilibréRejetéContre
7 juin 2024l'amendement de suppression n° 93 de M. Bazin et les amendements identiques suivants à l'article 7 du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (première lecture).SantéÉquilibréRejetéContre
7 juin 2024l'article 6 du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (première lecture).SantéÉquilibréAdoptéPour
7 juin 2024l'amendement n° 2300 de Mme Hamelet à l'article 6 du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (première lecture).SantéÉquilibréRejetéContre
7 juin 2024l'amendement n° 913 de M. de Courson à l'article 6 du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (première lecture).SantéÉquilibréRejetéContre
7 juin 2024l'amendement n° 2214 de M. Guedj à l'article 6 du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (première lecture).SantéAccès aux soins élargiRejetéContre
7 juin 2024l'amendement n° 2341 de M. Le Gendre à l'article 6 du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (première lecture).SantéAccès aux soins élargiRejetéContre
7 juin 2024le sous-amendement n° 3532 de Mme Leboucher à l'amendement n° 2341 de M. Le Gendre à l'article 6 du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (première lecture).SantéAccès aux soins élargiRejetéContre
7 juin 2024le sous-amendement n° 3531 de Mme Leboucher à l'amendement n° 1449 de Mme Frédérique Meunier à l'article 6 du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (première lecture).SantéAccès aux soins élargiRejetéContre
7 juin 2024le sous-amendement n° 3519 de M. Gernigon à l'amendement n° 1449 de Mme Frédérique Meunier à l'article 6 du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (première lecture).SantéAccès aux soins élargiRejetéAbstention
7 juin 2024l'amendement n° 2213 de M. Delautrette à l'article 6 du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (première lecture).SantéAccès aux soins élargiRejetéContre
7 juin 2024l'amendement n° 2212 de M. Delautrette et l'amendement identique suivant à l'article 6 du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (première lecture).SantéAccès aux soins élargiRejetéContre
7 juin 2024l'amendement n° 825 de M. Juvin à l'article 6 du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (première lecture).SantéÉquilibréRejetéContre
7 juin 2024l'amendement n° 252 de M. Hetzel à l'article 6 du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (première lecture).SantéÉquilibréRejetéContre
7 juin 2024l'amendement n° 156 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 6 du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (première lecture).SantéÉquilibréRejetéContre
7 juin 2024l'amendement n° 75 de M. Bazin et les amendements identiques suivants à l'article 6 du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (première lecture).SantéÉquilibréRejetéContre
6 juin 2024l'amendement n° 1321 de M. Panifous et les amendements identiques suivants à l'article 6 du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (première lecture).SantéAccès aux soins élargiAdoptéPour
6 juin 2024l'amendement n° 1246 de Mme Petel à l'article 6 du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (première lecture).SantéAccès aux soins élargiRejetéContre
6 juin 2024l'amendement n° 65 de M. Bazin et les amendements identiques suivants à l'article 6 du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (première lecture).SantéÉquilibréRejetéContre
6 juin 2024le sous-amendement n° 3517 de M. Clouet à l'amendement n° 1723 de Mme Bannier à l'article 6 du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (première lecture).SantéAccès aux soins élargiRejetéContre
6 juin 2024l'amendement n° 2494 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article 6 du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (première lecture).SantéÉquilibréRejetéContre
6 juin 2024le sous-amendement n° 3516 de M. Pilato à l'amendement n° 2494 du Gouvernement et aux amendements identiques suivants à l'article 6 du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (première lecture).SantéAccès aux soins élargiRejetéContre
6 juin 2024le sous-amendement n° 3515 de Mme Leboucher à l'amendement n° 2494 du Gouvernement et aux amendements identiques suivants à l'article 6 du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (première lecture).SantéAccès aux soins élargiRejetéContre
6 juin 2024le sous-amendement n° 3456 de Mme Laernoes et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 2494 du Gouvernement et aux amendements identiques suivants à l'article 6 du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (première lecture).SantéAccès aux soins élargiRejetéContre
6 juin 2024le sous-amendement n° 3514 de M. Pilato à l'amendement n° 2494 du Gouvernement et aux amendements identiques suivants à l'article 6 du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (première lecture).SantéAccès aux soins élargiRejetéContre
6 juin 2024le sous-amendement n° 3513 de Mme Leboucher à l'amendement n° 2494 du Gouvernement et aux amendements identiques suivants à l'article 6 du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (première lecture).SantéAccès aux soins élargiRejetéContre
6 juin 2024le sous-amendement n° 3457 de Mme Laernoes et les sous-amendements identiques suivants à l'amendement n° 2494 du Gouvernement et aux amendements identiques suivants à l'article 6 du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (première lecture).SantéAccès aux soins élargiRejetéContre
6 juin 2024l'amendement n° 2204 de Mme Battistel et l'amendement identique suivant à l'article 6 du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (première lecture).SantéAccès aux soins élargiRejetéContre
6 juin 2024l'amendement n° 76 de M. Bazin et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 6 du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (première lecture).SantéÉquilibréRejetéContre
6 juin 2024l'amendement n° 3308 de Mme Maillart-Méhaignerie de rédaction globale de l'article 5 bis du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (première lecture)SantéRestriction / économiesAdoptéPour
6 juin 2024l'article 5 du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (première lecture).SantéÉquilibréAdoptéPour
6 juin 2024l'amendement n° 2467 de Mme Simonnet à l'article 5 du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (première lecture).SantéAccès aux soins élargiRejetéContre
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