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Tous les votes · Pascal Lecamp

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308 votes · Environnement & énergie

DateScrutinThèmeOrientationRésultatVote
17 juil. 2023l'amendement n° 514 de M. Meizonnet avant l'article premier du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).Environnement & énergieÉquilibréRejetéContre
17 juil. 2023l'amendement n° 1401 de M. Leseul avant l'article premier du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).Environnement & énergieÉcologie renforcéeRejetéContre
17 juil. 2023l'amendement n° 996 de M. Blairy avant l'article premier du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).Environnement & énergieÉquilibréRejetéContre
17 juil. 2023la motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot, du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).Environnement & énergieÉcologie renforcéeRejetéContre
12 juil. 2023l'ensemble de la proposition de loi visant à faciliter la mise en œuvre des objectifs de lutte contre l'artificialisation des sols et à renforcer l'accompagnement des élus locaux (texte de la commission mixte paritaire).Environnement & énergieAssouplissementAdoptéPour
28 juin 2023l’ensemble de la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie (texte de la commission mixte paritaire).Environnement & énergieAssouplissementAdoptéPour
27 juin 2023l'ensemble de la proposition de loi visant à renforcer l'accompagnement des élus locaux dans la mise en œuvre de la lutte contre l'artificialisation des sols (première lecture).Environnement & énergieAssouplissementAdoptéPour
22 juin 2023l'amendement n° 600 de M. Lopez-Liguori après l'article premier de la proposition de loi visant à faciliter la mise en œuvre des objectifs de « zéro artificialisation nette » au cœur des territoires (première lecture).Environnement & énergieÉquilibréRejetéContre
8 juin 2023l'amendement n° 5 de M. Brun à l'article unique de la proposition de loi visant à permettre une gestion différenciée des compétences « eau » et « assainissement » (première lecture).Environnement & énergieÉcologie renforcéeRejetéPour
8 juin 2023l'amendement n° 3 de M. Schreck et les amendements identiques suivants à l'article unique de la proposition de loi visant à permettre une gestion différenciée des compétences « eau » et « assainissement » (première lecture).Environnement & énergieÉcologie renforcéeRejetéPour
17 mai 2023l'ensemble de la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie (première lecture).Environnement & énergieAssouplissementAdoptéPour
17 mai 2023l'amendement n° 440 de M. Carrière après l'article 37 de la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie (première lecture).Environnement & énergieÉcologie renforcéeRejetéContre
17 mai 2023l'amendement n° 438 de M. Carrière après l'article 37 de la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie (première lecture).Environnement & énergieÉcologie renforcéeRejetéContre
17 mai 2023l'article 30 bis de la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie (première lecture).Environnement & énergieAssouplissementAdoptéContre
17 mai 2023l'article 30 de la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie (première lecture).Environnement & énergieAssouplissementAdoptéPour
17 mai 2023l'article 29 de la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie (première lecture).Environnement & énergieAssouplissementAdoptéPour
17 mai 2023l'article 28 de la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie (première lecture).Environnement & énergieAssouplissementAdoptéPour
17 mai 2023l'amendement n° 312 de Mme Belluco à l'article 28 de la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie (première lecture).Environnement & énergieÉcologie renforcéeRejetéContre
17 mai 2023l'article 25 de la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie (première lecture).Environnement & énergieAssouplissementAdoptéPour
17 mai 2023l'article 24 de la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie (première lecture).Environnement & énergieAssouplissementAdoptéPour
17 mai 2023l'amendement n° 493 du Gouvernement à l'article 16 de la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie (première lecture).Environnement & énergieAssouplissementAdoptéPour
17 mai 2023l'amendement n° 77 de M. Delautrette à l'article 16 de la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie (première lecture).Environnement & énergieÉcologie renforcéeRejetéContre
17 mai 2023l'amendement n° 419 de Mme Couturier après l'article 15 de la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie (première lecture).Environnement & énergieÉcologie renforcéeRejetéContre
17 mai 2023l'amendement n° 144 de Mme Pochon après l'article 15 de la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie (première lecture).Environnement & énergieÉcologie renforcéeRejetéContre
17 mai 2023l'amendement n° 411 (rect.) de Mme Couturier après l'article 15 de la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie (première lecture).Environnement & énergieÉcologie renforcéeRejetéContre
17 mai 2023l'amendement n° 417 de Mme Couturier après l'article 15 de la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie (première lecture).Environnement & énergieÉcologie renforcéeRejetéContre
17 mai 2023l'amendement n° 418 de Mme Couturier après l'article 15 de la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie (première lecture).Environnement & énergieÉcologie renforcéeRejetéContre
17 mai 2023l'amendement n° 416 de Mme Couturier après l'article 15 de la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie (première lecture).Environnement & énergieÉcologie renforcéeRejetéContre
17 mai 2023l'amendement n° 415 de Mme Couturier après l'article 15 de la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie (première lecture).Environnement & énergieÉcologie renforcéeRejetéContre
16 mai 2023l'article 15 de la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie (première lecture).Environnement & énergieAssouplissementAdoptéPour
16 mai 2023l'amendement n° 125 de Mme Pochon et l'amendement identique suivant à l'article 15 de la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie (première lecture).Environnement & énergieÉcologie renforcéeRejetéContre
16 mai 2023l'amendement n° 124 de Mme Pochon et l'amendement identique suivant à l'article 15 de la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie (première lecture).Environnement & énergieÉcologie renforcéeRejetéContre
16 mai 2023l'amendement n° 2 de M. Gillet après l'article 10 de la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie (première lecture).Environnement & énergieÉquilibréRejetéContre
16 mai 2023l'amendement n° 3 de M. Gillet après l'article 10 de la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie (première lecture).Environnement & énergieÉquilibréRejetéContre
16 mai 2023l'amendement n° 4 de M. Gillet après l'article 10 de la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie (première lecture).Environnement & énergieÉquilibréRejetéContre
16 mai 2023l'ensemble du projet de loi relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes (texte de la commission mixte paritaire).Environnement & énergieAssouplissementAdoptéPour
16 mai 2023la motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot, du projet de loi relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes (texte de la commission mixte paritaire).Environnement & énergieÉcologie renforcéeRejetéContre
4 mai 2023l'ensemble de la proposition de loi visant à protéger le groupe Électricité de France d'un démembrement (deuxième lecture).Environnement & énergieÉcologie renforcéeAdoptéContre
4 mai 2023l'article 3 bis de la proposition de loi visant à protéger le groupe Électricité de France d'un démembrement (deuxième lecture).Environnement & énergieÉcologie renforcéeAdoptéContre
4 mai 2023l'amendement n° 51 de M. Lacresse à l'article 3 bis de la proposition de loi visant à protéger le groupe Électricité de France d'un démembrement (deuxième lecture).Environnement & énergieAssouplissementRejetéPour
4 mai 2023l'amendement n° 50 de M. Lacresse à l'article 3 bis de la proposition de loi visant à protéger le groupe Électricité de France d'un démembrement (deuxième lecture).Environnement & énergieAssouplissementRejetéPour
4 mai 2023l'amendement n° 35 de M. Lecamp à l'article 3 bis de la proposition de loi visant à protéger le groupe Électricité de France d'un démembrement (deuxième lecture).Environnement & énergieAssouplissementRejetéPour
4 mai 2023l'amendement n° 26 de M. Jean-René Cazeneuve et l'amendement identique suivant à l'article 3 bis de la proposition de loi visant à protéger le groupe Électricité de France d'un démembrement (deuxième lecture).Environnement & énergieAssouplissementRejetéPour
4 mai 2023l'amendement n° 48 de M. Lacresse à l'article 3 bis de la proposition de loi visant à protéger le groupe Électricité de France d'un démembrement (deuxième lecture).Environnement & énergieAssouplissementRejetéPour
4 mai 2023l'amendement de suppression n° 27 de M. Jean-René Cazeneuve et l'amendement identique suivant à l'article 3 bis de la proposition de loi visant à protéger le groupe Électricité de France d'un démembrement (deuxième lecture).Environnement & énergieAssouplissementRejetéPour
4 mai 2023l'article 2 de la proposition de loi visant à protéger le groupe Électricité de France d'un démembrement (deuxième lecture).Environnement & énergieÉcologie renforcéeAdoptéContre
4 mai 2023l'amendement n° 40 de Mme Arrighi à l'article 2 de la proposition de loi visant à protéger le groupe Électricité de France d'un démembrement (deuxième lecture).Environnement & énergieÉcologie renforcéeRejetéContre
4 mai 2023l'amendement n° 33 de M. Lefèvre à l'article 2 de la proposition de loi visant à protéger le groupe Électricité de France d'un démembrement (deuxième lecture).Environnement & énergieAssouplissementRejetéPour
4 mai 2023l'amendement n° 23 de M. Jean-René Cazeneuve et l'amendement identique suivant à l'article 2 de la proposition de loi visant à protéger le groupe Électricité de France d'un démembrement (deuxième lecture).Environnement & énergieAssouplissementRejetéPour
4 mai 2023l'amendement n° 42 de M. Philippe Brun à l'article 2 de la proposition de loi visant à protéger le groupe Électricité de France d'un démembrement (deuxième lecture).Environnement & énergieÉcologie renforcéeAdoptéContre