Tous les votes · Xavier Breton

25 votes · Environnement & énergie · nonvotant

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Date	Scrutin	Thème	Orientation	Résultat	Vote
13 mars 2025	l'ensemble de la proposition de loi visant à assouplir la gestion des compétences "eau" et "assainissement" (première lecture).	Environnement & énergie	Assouplissement	Adopté	Non-votant
13 mars 2025	l'amendement n° 15 de M. Amard après l'article 6 de la proposition de loi visant à assouplir la gestion des compétences "eau" et "assainissement" (première lecture).	Environnement & énergie	Écologie renforcée	Rejeté	Non-votant
13 mars 2025	l'amendement n° 8 de Mme Le Peih et les amendements identiques suivants à l'article 6 de la proposition de loi visant à assouplir la gestion des compétences "eau" et "assainissement" (première lecture).	Environnement & énergie	Équilibré	Adopté	Non-votant
13 mars 2025	l'amendement n° 39 de M. Fesneau à l'article 5 de la proposition de loi visant à assouplir la gestion des compétences "eau" et "assainissement" (première lecture).	Environnement & énergie	Équilibré	Rejeté	Non-votant
13 mars 2025	l'amendement n° 17 de Mme Pochon à l'article 3 bis de la proposition de loi visant à assouplir la gestion des compétences "eau" et "assainissement" (première lecture).	Environnement & énergie	Écologie renforcée	Rejeté	Non-votant
13 mars 2025	l'article premier de la proposition de loi visant à assouplir la gestion des compétences "eau" et "assainissement" (première lecture).	Environnement & énergie	Assouplissement	Adopté	Non-votant
13 mars 2025	l'amendement n° 36 de M. Fesneau à l'article premier de la proposition de loi visant à assouplir la gestion des compétences "eau" et "assainissement" (première lecture).	Environnement & énergie	Équilibré	Rejeté	Non-votant
13 mars 2025	l'amendement n° 28 de M. Schreck à l'article premier de la proposition de loi visant à assouplir la gestion des compétences "eau" et "assainissement" (première lecture).	Environnement & énergie	Assouplissement	Rejeté	Non-votant
13 mars 2025	l'amendement n° 13 (rect.) de M. Pilato à l'article premier de la proposition de loi visant à assouplir la gestion des compétences "eau" et "assainissement" (première lecture).	Environnement & énergie	Écologie renforcée	Rejeté	Non-votant
6 mars 2025	l'ensemble de la proposition de loi visant à endiguer le prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole (première lecture).	Environnement & énergie	Assouplissement	Adopté	Non-votant
6 mars 2025	l'article unique de la proposition de loi visant à endiguer le prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole (première lecture).	Environnement & énergie	Assouplissement	Adopté	Non-votant
20 févr. 2025	l'ensemble de la proposition de loi visant à protéger la population des risques liés aux substances perfluoroalkylées et polyfluoroalkylées (deuxième lecture).	Environnement & énergie	Écologie renforcée	Adopté	Non-votant
20 févr. 2025	l'amendement de suppression n° 36 de M. Michoux à l'article 2 bis de la proposition de loi visant à protéger la population des risques liés aux substances perfluoroalkylées et polyfluoroalkylées (deuxième lecture).	Environnement & énergie	Assouplissement	Rejeté	Non-votant
20 févr. 2025	l'amendement de suppression n° 37 de M. Michoux à l'article 2 de la proposition de loi visant à protéger la population des risques liés aux substances perfluoroalkylées et polyfluoroalkylées (deuxième lecture).	Environnement & énergie	Assouplissement	Rejeté	Non-votant
20 févr. 2025	l'amendement n° 16 de M. Meurin à l'article premier bis de la proposition de loi visant à protéger la population des risques liés aux substances perfluoroalkylées et polyfluoroalkylées (deuxième lecture).	Environnement & énergie	Assouplissement	Rejeté	Non-votant
20 févr. 2025	l'article premier de la proposition de loi visant à protéger la population des risques liés aux substances perfluoroalkylées et polyfluoroalkylées (deuxième lecture).	Environnement & énergie	Écologie renforcée	Adopté	Non-votant
20 févr. 2025	l'amendement n° 13 de M. Meurin à l'article premier de la proposition de loi visant à protéger la population des risques liés aux substances perfluoroalkylées et polyfluoroalkylées (deuxième lecture).	Environnement & énergie	Assouplissement	Rejeté	Non-votant
20 févr. 2025	l'amendement n° 22 de M. Vos à l'article premier de la proposition de loi visant à protéger la population des risques liés aux substances perfluoroalkylées et polyfluoroalkylées (deuxième lecture).	Environnement & énergie	Assouplissement	Rejeté	Non-votant
20 févr. 2025	l'amendement n° 34 de M. Michoux à l'article premier de la proposition de loi visant à protéger la population des risques liés aux substances perfluoroalkylées et polyfluoroalkylées (deuxième lecture).	Environnement & énergie	Assouplissement	Rejeté	Non-votant
28 janv. 2025	l'article unique de la proposition de loi visant à proroger la loi n° 2017-285 du 6 mars 2017 relative à l'assainissement cadastral et à la résorption du désordre de la propriété (première lecture).	Environnement & énergie	Assouplissement	Adopté	Non-votant
22 janv. 2025	l'article 3 du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes (première lecture).	Environnement & énergie	Assouplissement	Adopté	Non-votant
22 janv. 2025	l'amendement n° 15 de M. Cernon à l'article 3 du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes (première lecture).	Environnement & énergie	Écologie renforcée	Rejeté	Non-votant
22 janv. 2025	l'amendement n° 219 du Gouvernement à l'article 3 du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes (première lecture).	Environnement & énergie	Écologie renforcée	Adopté	Non-votant
22 janv. 2025	l'article 2 du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes (première lecture).	Environnement & énergie	Écologie renforcée	Adopté	Non-votant
22 janv. 2025	l'amendement n° 218 du Gouvernement à l'article premier du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes (première lecture).	Environnement & énergie	Équilibré	Rejeté	Non-votant