Tous les votes · Marc Fesneau

20 votes · Environnement & énergie · pour

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Date	Scrutin	Thème	Orientation	Résultat	Vote
20 juil. 2026	l'ensemble de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (texte de la commission mixte paritaire).	Environnement & énergie	Assouplissement	Adopté	Pour
24 juin 2026	l’ensemble de la proposition de loi visant à réduire l’impact environnemental de l’industrie textile (texte de la commission mixte paritaire).	Environnement & énergie	Assouplissement	Adopté	Pour
17 juin 2026	l'ensemble de la proposition de loi visant à relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique (texte de la commission mixte paritaire).	Environnement & énergie	Assouplissement	Adopté	Pour
5 févr. 2026	l'article 12 (examen prioritaire) de la proposition de loi visant à relancer les investissements dans le secteur de l’hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique (première lecture).	Environnement & énergie	Équilibré	Adopté	Pour
5 févr. 2026	l'amendement n° 158 de M. Jean-Pierre Vigier et l'amendement identique suivant à l'article 12 (examen prioritaire) de la proposition de loi visant à relancer les investissements dans le secteur de l’hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique (première lecture).	Environnement & énergie	Équilibré	Adopté	Pour
19 juin 2025	l'amendement n° 888 de la commission des affaires économiques au titre de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).	Environnement & énergie	Écologie renforcée	Rejeté	Pour
19 juin 2025	l'amendement n° 283 de M. Armand au titre de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).	Environnement & énergie	Assouplissement	Adopté	Pour
19 juin 2025	l'amendement n° 571 de M. Armand après l'article 25 D de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).	Environnement & énergie	Assouplissement	Adopté	Pour
19 juin 2025	l'amendement n° 619 de M. Naegelen et l'amendement identique suivant après l'article 18 bis de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).	Environnement & énergie	Écologie renforcée	Rejeté	Pour
19 juin 2025	l'amendement n° 641 (rect.) du Gouvernement après l'article 16 bis de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).	Environnement & énergie	Assouplissement	Adopté	Pour
19 juin 2025	l'amendement n° 687 (rect.) du Gouvernement à l'article 16 bis (supprimé) de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).	Environnement & énergie	Écologie renforcée	Rejeté	Pour
17 juin 2025	l'ensemble du projet de loi autorisant la ratification de la résolution LP.3(4) portant amendement de l’article 6 du Protocole de Londres de 1996 à la Convention de 1972 sur la prévention de la pollution des mers résultant de l’immersion de déchets et autres matières (texte de la commission mixte paritaire).	Environnement & énergie	Assouplissement	Adopté	Pour
10 avril 2025	l'article unique du projet de loi autorisant la ratification de la résolution LP.3 (4) portant amendement de l'article 6 du Protocole de Londres de 1966 à la Convention de 1972 sur la prévention de la pollution des mers résultant de l'immersion de déchets et autres matières (première lecture).	Environnement & énergie	Assouplissement	Rejeté	Pour
13 mars 2025	l'ensemble de la proposition de loi visant à assouplir la gestion des compétences "eau" et "assainissement" (première lecture).	Environnement & énergie	Assouplissement	Adopté	Pour
13 mars 2025	l'amendement n° 39 de M. Fesneau à l'article 5 de la proposition de loi visant à assouplir la gestion des compétences "eau" et "assainissement" (première lecture).	Environnement & énergie	Équilibré	Rejeté	Pour
13 mars 2025	l'article premier de la proposition de loi visant à assouplir la gestion des compétences "eau" et "assainissement" (première lecture).	Environnement & énergie	Assouplissement	Adopté	Pour
13 mars 2025	l'amendement n° 36 de M. Fesneau à l'article premier de la proposition de loi visant à assouplir la gestion des compétences "eau" et "assainissement" (première lecture).	Environnement & énergie	Équilibré	Rejeté	Pour
6 mars 2025	l'ensemble de la proposition de loi visant à endiguer le prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole (première lecture).	Environnement & énergie	Assouplissement	Adopté	Pour
6 mars 2025	l'article unique de la proposition de loi visant à endiguer le prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole (première lecture).	Environnement & énergie	Assouplissement	Adopté	Pour
31 oct. 2024	l'amendement de suppression n° 1 de M. Coulomme et les amendements identiques suivants à l'article unique de la proposition de loi visant à réduire les contraintes énergétiques pesant sur l’offre locative et à juguler leurs effets sur la crise du logement (première lecture).	Environnement & énergie	Écologie renforcée	Adopté	Pour