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Tous les votes · René Pilato

LFI-NFP

290 votes · Environnement & énergie

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TousPourContreAbstentionNon-votant
DateScrutinThèmeOrientationRésultatVote
18 mars 2024l'amendement n° 16 de M. Guitton à l'article 28 du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière d'économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole (première lecture).Environnement & énergieÉquilibréRejetéContre
18 mars 2024l'amendement n° 37 de Mme Belluco à l'article 13 du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière d'économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole (première lecture).Environnement & énergieÉcologie renforcéeRejetéPour
18 mars 2024l'article 9 du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière d'économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole (première lecture).Environnement & énergieAssouplissementAdoptéContre
18 mars 2024l'amendement n° 28 de Mme Maximi de suppression de l'article 9 du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière d'économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole (première lecture).Environnement & énergieÉcologie renforcéeRejetéPour
18 mars 2024l'amendement n° 27 de Mme Maximi à l'article 8 du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière d'économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole (première lecture).Environnement & énergieÉcologie renforcéeRejetéPour
18 mars 2024l'article 6 du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière d'économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole (première lecture).Environnement & énergieAssouplissementAdoptéContre
18 mars 2024l'amendement n° 60 du Gouvernement à l'article 6 du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière d'économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole (première lecture).Environnement & énergieAssouplissementAdoptéContre
12 mars 2024l'amendement n° 331 du Gouvernement et les amendements identiques suivants de rétablissement de l'article premier (supprimé) du projet de loi relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire (première lecture).Environnement & énergieAssouplissementAdoptéContre
12 mars 2024le sous-amendement n° 352 de M. Bourlanges à l'amendement n° 331 du Gouvernement de rétablissement de l'article premier (supprimé) du projet de loi relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire (première lecture).Environnement & énergieÉcologie renforcéeRejetéPour
12 mars 2024l'amendement n° 32 de M. Leseul et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article premier (supprimé) du projet de loi relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire (première lecture).Environnement & énergieÉcologie renforcéeRejetéPour
12 mars 2024l'amendement n° 68 de M. Jumel de rétablissement de l'article premier (supprimé) du projet de loi relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire (première lecture).Environnement & énergieÉcologie renforcéeRejetéPour
12 mars 2024l'amendement n° 33 de M. Leseul et les amendements identiques suivants de rétablissement de l'article premier (supprimé) du projet de loi relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire (première lecture).Environnement & énergieÉcologie renforcéeRejetéPour
11 mars 2024la motion de rejet préalable, déposée par M. Bertrand Pancher, du projet de loi relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire (1ère lecture).Environnement & énergieÉcologie renforcéeRejetéPour
29 janv. 2024l'amendement n° 35 de Mme Florence Goulet après l'article 5 de la proposition de loi visant à remédier aux déséquilibres du marché locatif (première lecture).Environnement & énergieÉquilibréRejetéContre
29 janv. 2024l'amendement n° 36 de Mme Florence Goulet après l'article 5 de la proposition de loi visant à remédier aux déséquilibres du marché locatif (première lecture).Environnement & énergieÉquilibréRejetéContre
22 janv. 2024l'amendement n° 61 de Mme Florence Goulet à l'article 2 du projet de loi relatif à l'accélération et à la simplification de la rénovation de l'habitat dégradé et des grandes opérations d'aménagement (première lecture).Environnement & énergieÉquilibréRejetéContre
10 oct. 2023l'ensemble du projet de loi relatif à l'industrie verte (texte de la commission mixte paritaire).Environnement & énergieAssouplissementAdoptéContre
21 juil. 2023l'ensemble du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).Environnement & énergieAssouplissementAdoptéContre
20 juil. 2023l'amendement n° 505 de M. Marleix et l'amendement identique suivant à l'article 5 bis A du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).Environnement & énergieÉcologie renforcéeRejetéPour
20 juil. 2023l'amendement n° 1521 de M. Potier après l'article 5 du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).Environnement & énergieÉcologie renforcéeRejetéPour
20 juil. 2023l'amendement n° 914 de M. Jacobelli après l'article 5 du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).Environnement & énergieÉcologie renforcéeRejetéContre
20 juil. 2023l'amendement n° 776 de M. Jumel après l'article 5 du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).Environnement & énergieÉcologie renforcéeRejetéPour
20 juil. 2023l'article 5 du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).Environnement & énergieAssouplissementAdoptéPour
20 juil. 2023l'article 4 bis du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).Environnement & énergieAssouplissementAdoptéPour
19 juil. 2023l'amendement n° 522 de M. Loubet et l'amendement identique suivant à l'article 4A (supprimé) du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).Environnement & énergieÉcologie renforcéeRejetéPour
19 juil. 2023l'amendement n° 1296 de M. Fournier à l'article 4A (supprimé) du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).Environnement & énergieÉcologie renforcéeRejetéPour
19 juil. 2023l'amendement n° 740 de M. Marleix après l'article 3 du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).Environnement & énergieÉquilibréRejetéContre
19 juil. 2023l'amendement n° 173 de M. Marleix après l'article 3 du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).Environnement & énergieÉquilibréRejetéContre
19 juil. 2023l'amendement n° 191 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 3 du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).Environnement & énergieÉcologie renforcéeRejetéContre
19 juil. 2023l'article 3 du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).Environnement & énergieAssouplissementAdoptéContre
19 juil. 2023l'amendement n° 1715 du Gouvernement à l'article 3 du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).Environnement & énergieAssouplissementAdoptéPour
19 juil. 2023l'amendement n° 530 de M. Thierry et l'amendement identique suivant à l'article 3 du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).Environnement & énergieÉcologie renforcéeRejetéPour
19 juil. 2023l'amendement n° 516 de M. Loubet à l'article 3 du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).Environnement & énergieÉcologie renforcéeRejetéContre
19 juil. 2023l'amendement n° 385 de M. Bilde à l'article 3 du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).Environnement & énergieÉcologie renforcéeRejetéContre
19 juil. 2023l'amendement n° 803 de M. Meizonnet à l'article 3 du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).Environnement & énergieÉcologie renforcéeRejetéContre
19 juil. 2023l'amendement n° 917 de M. Jacobelli après l'article 2 du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).Environnement & énergieÉcologie renforcéeRejetéContre
19 juil. 2023l'article 2 du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).Environnement & énergieAssouplissementAdoptéContre
19 juil. 2023l'amendement n° 520 de M. de Lépinau et les amendements identiques suivants à l'article 2 du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).Environnement & énergieÉcologie renforcéeRejetéPour
19 juil. 2023l'amendement n° 699 de M. Loubet à l'article 2 du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).Environnement & énergieÉcologie renforcéeRejetéContre
19 juil. 2023l'amendement n° 676 de Mme Menache à l'article 2 du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).Environnement & énergieÉcologie renforcéeRejetéContre
19 juil. 2023l'amendement n° 890 de M. Dessigny à l'article 2 du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).Environnement & énergieÉcologie renforcéeRejetéContre
18 juil. 2023l'amendement n° 463 de Mme Bonnivard à l'article 1er bis A (supprimé) du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).Environnement & énergieAssouplissementAdoptéPour
18 juil. 2023le sous-amendement n° 1665 de M. Kasbarian à l'amendement n° 463 de Mme Bonnivard à l'article 1er bis A (supprimé) du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).Environnement & énergieAssouplissementAdoptéContre
18 juil. 2023le sous-amendement n° 1695 de M. Tavel à l'amendement n° 463 de Mme Bonnivard à l'article 1er bis A (supprimé) du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).Environnement & énergieÉcologie renforcéeRejetéPour
18 juil. 2023le sous-amendement n° 1678 de M. Alexandre et les sous-amendements identiques suivants à l'amendement n° 463 de Mme Bonnivard à l'article 1er bis A (supprimé) du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).Environnement & énergieÉcologie renforcéeRejetéPour
18 juil. 2023le sous-amendement n° 1677 de M. Maudet et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 463 de Mme Bonnivard à l'article 1er bis A (supprimé) du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).Environnement & énergieÉcologie renforcéeRejetéPour
18 juil. 2023le sous-amendement n° 1691 de M. Jumel et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 463 de Mme Bonnivard à l'article 1er bis A (supprimé) du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).Environnement & énergieAssouplissementAdoptéPour
18 juil. 2023le sous-amendement n° 1676 de M. Pilato à l'amendement n° 463 de Mme Bonnivard à l'article 1er bis A (supprimé) du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).Environnement & énergieÉcologie renforcéeRejetéPour
18 juil. 2023le sous-amendement n° 1671 de Mme Dufour à l'amendement n° 463 de Mme Bonnivard à l'article 1er bis A (supprimé) du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).Environnement & énergieÉcologie renforcéeRejetéPour
18 juil. 2023le sous-amendement n° 1682 de M. Alexandre à l'amendement n° 463 de Mme Bonnivard à l'article 1er bis A (supprimé) du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).Environnement & énergieÉcologie renforcéeRejetéPour
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