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Tous les votes · Socialistes et apparentés

72 scrutins · Environnement & énergie

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TousPourContreAbstention
DateScrutinThèmeOrientationPositionP / C / A
15 mars 2024l'article 11 bis du projet de loi relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire (première lecture).Environnement & énergieAssouplissementContre0 / 2 / 0
15 mars 2024l'amendement n° 165 de M. Fugit à l'article 11 bis du projet de loi relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire (première lecture).Environnement & énergieAssouplissementPour5 / 0 / 0
14 mars 2024l'ensemble de la proposition de loi visant à réduire l'impact environnemental de l'industrie textile (première lecture).Environnement & énergieAssouplissementPour10 / 0 / 0
14 mars 2024l'amendement n° 95 de M. Bovet après l'article 4 de la proposition de loi visant à réduire l'impact environnemental de l'industrie textile (première lecture).Environnement & énergieÉcologie renforcéePour3 / 0 / 0
14 mars 2024l'article 3 de la proposition de loi visant à réduire l'impact environnemental de l'industrie textile (première lecture).Environnement & énergieAssouplissementPour6 / 0 / 0
14 mars 2024l'article 2 de la proposition de loi visant à réduire l'impact environnemental de l'industrie textile (première lecture).Environnement & énergieAssouplissementPour7 / 0 / 0
14 mars 2024le sous-amendement n° 210 de Mme Poussier-Winsback à l'amendement n° 194 (rect.) de Mme Violland à l'article 2 de la proposition de loi visant à réduire l'impact environnemental de l'industrie textile (première lecture).Environnement & énergieÉcologie renforcéePour7 / 0 / 0
14 mars 2024l'amendement n° 6 de M. Vermorel-Marques à l'article 2 de la proposition de loi visant à réduire l'impact environnemental de l'industrie textile (première lecture).Environnement & énergieAssouplissementPour2 / 0 / 2
14 mars 2024l'amendement n° 205 du Gouvernement à l'article 2 de la proposition de loi visant à réduire l'impact environnemental de l'industrie textile (première lecture).Environnement & énergieAssouplissementPour7 / 0 / 0
14 mars 2024l'amendement n° 138 de M. Jean-Louis Bricout à l'article 2 de la proposition de loi visant à réduire l'impact environnemental de l'industrie textile (première lecture).Environnement & énergieÉcologie renforcéePour7 / 0 / 0
14 mars 2024l'amendement n° 2 de M. Vermorel-Marques à l'article 2 de la proposition de loi visant à réduire l'impact environnemental de l'industrie textile (première lecture).Environnement & énergieAssouplissementPour7 / 0 / 0
14 mars 2024le sous-amendement n° 202 du Gouvernement à l'amendement n° 2 de M. Vermorel-Marques à l'article 2 de la proposition de loi visant à réduire l'impact environnemental de l'industrie textile (première lecture).Environnement & énergieAssouplissementPour7 / 0 / 0
14 mars 2024l'amendement n° 79 de M. Delautrette et les amendements identiques suivants à l'article 2 de la proposition de loi visant à réduire l'impact environnemental de l'industrie textile (première lecture).Environnement & énergieÉcologie renforcéePour6 / 0 / 0
14 mars 2024l'amendement n° 172 de Mme Dufour et l'amendement identique suivant à l'article 2 de la proposition de loi visant à réduire l'impact environnemental de l'industrie textile (première lecture).Environnement & énergieÉcologie renforcéePour6 / 0 / 0
14 déc. 2022l'amendement n° 2482 de Mme Trouvé à l'article 11 decies du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (première lecture).Environnement & énergieÉcologie renforcéePour6 / 0 / 0
14 déc. 2022l'amendement n° 609 de M. Minot à l'article 11 decies du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (première lecture).Environnement & énergieÉcologie renforcéeContre1 / 2 / 0
14 déc. 2022l'amendement n° 604 de M. Minot et les amendements identiques suivants à l'article 11 decies du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (première lecture).Environnement & énergieÉcologie renforcéePour5 / 0 / 0
14 déc. 2022l'amendement n° 1105 de Mme Laporte à l'article 11 decies du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (première lecture).Environnement & énergieÉcologie renforcéePour6 / 0 / 0
14 déc. 2022l'amendement n° 1982 (rect.) de M. Potier à l'article 11 decies du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (première lecture).Environnement & énergieAssouplissementPour6 / 0 / 0
14 déc. 2022l'amendement n° 612 de M. Minot et les amendements identiques suivants à l'article 11 decies du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (première lecture).Environnement & énergieÉcologie renforcéePour3 / 1 / 0
14 déc. 2022l'amendement n° 247 de Mme Heydel Grillere à l'article 11 decies du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (première lecture).Environnement & énergieÉcologie renforcéePour4 / 0 / 2
14 déc. 2022l'amendement n° 2483 de Mme Trouvé à l'article 11 decies du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (première lecture).Environnement & énergieÉcologie renforcéeAbstention0 / 0 / 6
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