Tous les votes · Denis Masséglia

90 votes · International & défense

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Date	Scrutin	Thème	Orientation	Résultat	Vote
5 mars 2024	l'amendement n° 34 de M. Lopez-Liguori à l'article unique de la proposition européenne relative à l'adoption d'une loi européenne sur l'espace.	International & défense	Diplomatie & multilatéral	Rejeté	Contre
5 mars 2024	l'amendement n° 15 de M. Piquemal à l'article unique de la proposition européenne relative à l'adoption d'une loi européenne sur l'espace.	International & défense	Équilibré	Adopté	Pour
5 mars 2024	le sous-amendement n° 44 de Mme Rilhac à l'amendement n° 15 de M. Piquemal à l'article unique de la proposition européenne relative à l'adoption d'une loi européenne sur l'espace.	International & défense	Défense & souveraineté	Adopté	Pour
5 mars 2024	l'amendement n° 2 de M. Sitzenstuhl à l'article unique de la proposition européenne relative à l'adoption d'une loi européenne sur l'espace.	International & défense	Défense & souveraineté	Adopté	Pour
5 mars 2024	l'amendement n° 38 de M. Amiel à l'article unique de la proposition européenne relative à l'adoption d'une loi européenne sur l'espace.	International & défense	Défense & souveraineté	Adopté	Pour
5 mars 2024	l'amendement n° 10 de M. Lachaud à l'article unique de la proposition européenne relative à l'adoption d'une loi européenne sur l'espace.	International & défense	Diplomatie & multilatéral	Adopté	Contre
29 nov. 2023	l'amendement n° 59 de M. Pfeffer à l'article unique de la proposition de résolution européenne relative aux suites de la conférence sur l’avenir de l’Europe.	International & défense	Diplomatie & multilatéral	Rejeté	Contre
29 nov. 2023	l'amendement n° 16 de Mme Menache et l'amendement identique suivant à l'article unique de la proposition de résolution européenne relative aux suites de la conférence sur l’avenir de l’Europe.	International & défense	Diplomatie & multilatéral	Rejeté	Contre
29 nov. 2023	l'amendement n° 42 de M. Tavel à l'article unique de la proposition de résolution européenne relative aux suites de la conférence sur l’avenir de l’Europe.	International & défense	Diplomatie & multilatéral	Rejeté	Contre
29 nov. 2023	l'amendement n° 82 de M. Buisson à l'article unique de la proposition de résolution européenne relative aux suites de la conférence sur l’avenir de l’Europe.	International & défense	Diplomatie & multilatéral	Rejeté	Contre
29 nov. 2023	l'amendement n° 48 de Mme Soudais à l'article unique de la proposition de résolution européenne relative aux suites de la conférence sur l’avenir de l’Europe.	International & défense	Diplomatie & multilatéral	Rejeté	Contre
29 nov. 2023	l'amendement n° 11 de Mme Robert-Dehault à l'article unique de la proposition de résolution européenne relative aux suites de la conférence sur l’avenir de l’Europe.	International & défense	Équilibré	Rejeté	Contre
29 nov. 2023	l'amendement n° 12 de M. François à l'article unique de la proposition de résolution européenne relative aux suites de la conférence sur l’avenir de l’Europe.	International & défense	Diplomatie & multilatéral	Rejeté	Contre
29 nov. 2023	l'amendement n° 39 de M. Tavel à l'article unique de la proposition de résolution européenne relative aux suites de la conférence sur l’avenir de l’Europe.	International & défense	Diplomatie & multilatéral	Rejeté	Contre
29 nov. 2023	l'amendement n° 33 de Mme Abomangoli à l'article unique de la proposition de résolution européenne relative aux suites de la conférence sur l’avenir de l’Europe.	International & défense	Diplomatie & multilatéral	Rejeté	Contre
29 nov. 2023	l'amendement n° 83 de M. Buisson à l'article unique de la proposition de résolution européenne relative aux suites de la conférence sur l’avenir de l’Europe.	International & défense	Diplomatie & multilatéral	Rejeté	Contre
29 nov. 2023	l'amendement n° 8 de Mme Robert-Dehault à l'article unique de la proposition de résolution européenne relative aux suites de la conférence sur l’avenir de l’Europe.	International & défense	Diplomatie & multilatéral	Rejeté	Contre
29 nov. 2023	l'amendement n° 4 de Mme Hamelet à l'article unique de la proposition de résolution européenne relative aux suites de la conférence sur l’avenir de l’Europe.	International & défense	Diplomatie & multilatéral	Rejeté	Contre
29 nov. 2023	l'amendement n° 30 de Mme Abomangoli à l'article unique de la proposition de résolution européenne relative aux suites de la conférence sur l’avenir de l’Europe.	International & défense	Diplomatie & multilatéral	Rejeté	Contre
29 nov. 2023	l'amendement n° 3 de Mme Hamelet à l'article unique de la proposition de résolution européenne relative aux suites de la conférence sur l’avenir de l’Europe.	International & défense	Diplomatie & multilatéral	Rejeté	Contre
29 nov. 2023	l'amendement n° 47 de M. Clouet à l'article unique de la proposition de résolution européenne relative aux suites de la conférence sur l’avenir de l’Europe.	International & défense	Diplomatie & multilatéral	Adopté	Contre
29 nov. 2023	l'amendement n° 2 de Mme Hamelet à l'article unique de la proposition de résolution européenne relative aux suites de la conférence sur l’avenir de l’Europe.	International & défense	Diplomatie & multilatéral	Rejeté	Contre
28 nov. 2023	la motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot, de la proposition de résolution européenne relative aux suites de la conférence sur l’avenir de l’Europe.	International & défense	Diplomatie & multilatéral	Rejeté	Contre
28 nov. 2023	la motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot, de la proposition de résolution européenne visant à faire respecter le droit international dans le secours des migrants en mer Méditerranée.	International & défense	Diplomatie & multilatéral	Rejeté	Contre
10 mai 2023	l'ensemble de la proposition de loi visant à rendre obligatoire le pavoisement des drapeaux français et européen sur le fronton des mairies (première lecture).	International & défense	Défense & souveraineté	Adopté	Pour
10 mai 2023	l'amendement n° 49 de M. Saulignac après l'article unique de la proposition de loi visant à rendre obligatoire le pavoisement des drapeaux français et européen sur le fronton des mairies (première lecture).	International & défense	Diplomatie & multilatéral	Rejeté	Contre
10 mai 2023	l'amendement n° 12 de M. Pradal après l'article unique de la proposition de loi visant à rendre obligatoire le pavoisement des drapeaux français et européen sur le fronton des mairies (première lecture).	International & défense	Défense & souveraineté	Adopté	Pour
10 mai 2023	l'amendement n° 70 de Mme Parmentier après l'article unique de la proposition de loi visant à rendre obligatoire le pavoisement des drapeaux français et européen sur le fronton des mairies (première lecture).	International & défense	Diplomatie & multilatéral	Rejeté	Contre
10 mai 2023	l'amendement n° 33 de M. Gosselin après l'article unique de la proposition de loi visant à rendre obligatoire le pavoisement des drapeaux français et européen sur le fronton des mairies (première lecture).	International & défense	Défense & souveraineté	Adopté	Pour
10 mai 2023	l'amendement n° 19 de M. Léaument après l'article unique de la proposition de loi visant à rendre obligatoire le pavoisement des drapeaux français et européen sur le fronton des mairies (première lecture).	International & défense	Diplomatie & multilatéral	Adopté	Pour
10 mai 2023	l'article unique de la proposition de loi visant à rendre obligatoire le pavoisement des drapeaux français et européen sur le fronton des mairies (première lecture).	International & défense	Défense & souveraineté	Adopté	Pour
10 mai 2023	l'amendement n° 48 de M. Saulignac à l'article unique de la proposition de loi visant à rendre obligatoire le pavoisement des drapeaux français et européen sur le fronton des mairies (première lecture).	International & défense	Défense & souveraineté	Adopté	Contre
10 mai 2023	le sous-amendement n° 100 de M. Léaument à l'amendement n° 48 de M. Saulignac à l'article unique de la proposition de loi visant à rendre obligatoire le pavoisement des drapeaux français et européen sur le fronton des mairies (première lecture).	International & défense	Diplomatie & multilatéral	Rejeté	Contre
9 mai 2023	l'amendement n° 41 de M. Le Fur et l'amendement identique suivant à l'article unique de la proposition de loi visant à rendre obligatoire le pavoisement des drapeaux français et européen sur le fronton des mairies (première lecture).	International & défense	Diplomatie & multilatéral	Rejeté	Contre
9 mai 2023	l'amendement n° 37 de M. Pfeffer et les amendements identiques suivants à l'article unique de la proposition de loi visant à rendre obligatoire le pavoisement des drapeaux français et européen sur le fronton des mairies (première lecture).	International & défense	Diplomatie & multilatéral	Rejeté	Contre
9 mai 2023	l'amendement de suppression n° 7 de M. Ménagé et les amendements identiques suivants à l'article unique de la proposition de loi visant à rendre obligatoire le pavoisement des drapeaux français et européen sur le fronton des mairies (première lecture).	International & défense	Diplomatie & multilatéral	Rejeté	Contre
25 janv. 2023	l'article unique du projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume des Pays-Bas relatif à la coopération en matière de défense et au statut de leurs forces sur les territoires caribéens et sud-américain de la République française et du Royaume des Pays-Bas (première lecture).	International & défense	Défense & souveraineté	Adopté	Pour
17 janv. 2023	l'article unique de la proposition de résolution européenne relative à la proposition de législation européenne sur la liberté des médias.	International & défense	Défense & souveraineté	Adopté	Pour
2 août 2022	l'ensemble du projet de loi autorisant la ratification du protocole au Traité de l'Atlantique Nord sur l'accession de la République de Finlande et la ratification du protocole au Traité de l'Atlantique Nord sur l'accession du Royaume de Suède (première lecture).	International & défense	Défense & souveraineté	Adopté	Pour
27 juil. 2022	l'ensemble de la proposition de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière de prévention de la diffusion de contenus à caractère terroriste en ligne (texte de la commission mixte paritaire).	International & défense	Défense & souveraineté	Adopté	Pour

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