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Tous les votes · Roger Chudeau

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187 votes · Éducation & culture

DateScrutinThèmeOrientationRésultatVote
21 juil. 2026l'ensemble de la proposition de loi visant à moderniser la gestion du patrimoine immobilier de l'État (texte de la commission mixte paritaire).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséAdoptéPour
20 juil. 2026l'ensemble de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (texte de la commission mixte paritaire).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséAdoptéPour
29 juin 2026l'ensemble de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (première lecture).Éducation & cultureÉquilibréAdoptéPour
29 juin 2026l'amendement n° 285 de M. Viry après l'article 11 bis de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (première lecture).Éducation & cultureService public renforcéAdoptéAbstention
29 juin 2026l'amendement n° 283 de M. Viry après l'article 11 bis de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (première lecture).Éducation & cultureService public renforcéAdoptéAbstention
29 juin 2026l'amendement n° 280 de M. Viry après l'article 11 bis de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (première lecture).Éducation & cultureService public renforcéRejetéAbstention
29 juin 2026l'amendement n° 124 (rect.) de Mme Duby-Muller après l'article 10 quinquies de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (première lecture).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséRejetéPour
29 juin 2026l'amendement n° 135 de M. Duplessy après l'article 10 bis de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (première lecture).Éducation & cultureService public renforcéRejetéContre
29 juin 2026l'amendement n° 136 de M. Duplessy après l'article 10 bis de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (première lecture).Éducation & cultureService public renforcéRejetéAbstention
29 juin 2026l'amendement n° 196 de Mme Mesmeur de suppression de l'article 10 bis de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (première lecture).Éducation & cultureService public renforcéRejetéContre
29 juin 2026l'article 10 bis B de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (première lecture).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséAdoptéPour
29 juin 2026l'amendement n° 195 de M. Piquemal de suppression de l'article 10 bis B de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (première lecture).Éducation & cultureService public renforcéRejetéContre
29 juin 2026l'article 10 bis A de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (première lecture).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséAdoptéPour
29 juin 2026l'amendement n° 84 de Mme Mette à l'article 10 bis A de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (première lecture).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséAdoptéPour
29 juin 2026l'amendement n° 194 de M. Piquemal de suppression de l'article 10 bis A de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (première lecture).Éducation & cultureService public renforcéRejetéContre
29 juin 2026l'amendement n° 373 du Gouvernement à l'article 9 de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (première lecture).Éducation & cultureService public renforcéAdoptéPour
29 juin 2026le sous-amendement n° 383 de M. Duparay à l'amendement n° 373 du Gouvernement à l'article 9 de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (première lecture).Éducation & cultureService public renforcéAdoptéContre
29 juin 2026le sous-amendement n° 382 de M. Duparay à l'amendement n° 373 du Gouvernement à l'article 9 de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (première lecture).Éducation & cultureService public renforcéAdoptéContre
29 juin 2026le sous-amendement n° 381 de M. Duparay à l'amendement n° 373 du Gouvernement à l'article 9 de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (première lecture).Éducation & cultureService public renforcéAdoptéPour
29 juin 2026le sous-amendement n° 380 de M. Duparay à l'amendement n° 373 du Gouvernement à l'article 9 de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (première lecture).Éducation & cultureService public renforcéAdoptéPour
29 juin 2026le sous-amendement n° 379 de M. Duparay à l'amendement n° 373 du Gouvernement à l'article 9 de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (première lecture).Éducation & cultureService public renforcéAdoptéPour
29 juin 2026l'amendement n° 327 de M. Odoul à l'article 9 de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (première lecture).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséRejetéPour
29 juin 2026l'amendement n° 325 de M. Odoul à l'article 8 de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (première lecture).Éducation & cultureÉquilibréRejetéPour
29 juin 2026l'amendement n° 324 de M. Odoul à l'article 8 de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (première lecture).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséRejetéPour
29 juin 2026l'amendement n° 56 de M. Viry à l'article 8 de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (première lecture).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséAdoptéAbstention
29 juin 2026l'amendement n° 288 de Mme Bourouaha après l'article 7 de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (première lecture).Éducation & cultureService public renforcéRejetéPour
29 juin 2026l'amendement n° 55 de M. Viry à l'article 7 de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (première lecture).Éducation & cultureÉquilibréAdoptéPour
29 juin 2026l'amendement n° 43 de M. Viry à l'article 6 de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (première lecture).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséAdoptéPour
29 juin 2026l'amendement n° 42 de M. Viry à l'article 6 de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (première lecture).Éducation & cultureÉquilibréAdoptéPour
29 juin 2026l'amendement n° 41 de M. Viry à l'article 6 de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (première lecture).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséAdoptéPour
29 juin 2026l'amendement n° 268 de M. Belhaddad à l'article 6 de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (première lecture).Éducation & cultureService public renforcéAdoptéPour
12 mai 2026l'ensemble de la proposition de loi visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique (première lecture).Éducation & cultureÉquilibréAdoptéPour
12 mai 2026l'amendement n° 12 de M. Tavel après l'article 7 de la proposition de loi visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique (première lecture).Éducation & cultureService public renforcéRejetéContre
12 mai 2026l'amendement n° 15 de M. Tavel et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 7 de la proposition de loi visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique (première lecture).Éducation & cultureService public renforcéAdoptéAbstention
12 mai 2026l'amendement n° 14 de M. Coquerel et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 6 de la proposition de loi visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique (première lecture).Éducation & cultureService public renforcéAdoptéAbstention
12 mai 2026l'article 5 de la proposition de loi visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique (première lecture).Éducation & cultureÉquilibréAdoptéPour
12 mai 2026l'amendement n° 38 de M. Tavel à l'article 5 de la proposition de loi visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique (première lecture).Éducation & cultureService public renforcéRejetéContre
12 mai 2026l'amendement n° 8 de M. Tavel à l'article 5 de la proposition de loi visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique (première lecture).Éducation & cultureService public renforcéAdoptéPour
12 mai 2026l'amendement n° 9 de M. Coquerel à l'article 5 de la proposition de loi visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique (première lecture).Éducation & cultureService public renforcéRejetéContre
12 mai 2026l'article 4 de la proposition de loi visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique (première lecture).Éducation & cultureService public renforcéAdoptéContre
12 mai 2026l'amendement n° 18 de Mme Firmin Le Bodo et l'amendement identique suivant à l'article 3 de la proposition de loi visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique (première lecture).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséAdoptéAbstention
12 mai 2026l'amendement n° 17 de Mme Firmin Le Bodo et l'amendement identique suivant à l'article 3 de la proposition de loi visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique (première lecture).Éducation & cultureÉquilibréRejetéContre
12 mai 2026l'article 2 de la proposition de loi visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique (première lecture).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséAdoptéPour
12 mai 2026l'amendement n° 4 de M. Coquerel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 2 de la proposition de loi visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique (première lecture).Éducation & cultureService public renforcéRejetéContre
12 mai 2026l'article premier de la proposition de loi visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique (première lecture).Éducation & cultureÉquilibréAdoptéPour
12 mai 2026l'amendement n° 41 de M. Tavel à l'article premier de la proposition de loi visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique (première lecture).Éducation & cultureService public renforcéRejetéContre
12 mai 2026l'amendement n° 50 du Gouvernement à l'article premier de la proposition de loi visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique (première lecture).Éducation & cultureÉquilibréRejetéContre
13 avril 2026l'ensemble du projet de loi relatif à la restitution de biens culturels provenant d’États qui, du fait d’une appropriation illicite, en ont été privés (première lecture).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséAdoptéPour
13 avril 2026l'amendement n° 1 de M. Gumbs à l'article premier du projet de loi relatif à la restitution de biens culturels provenant d’États qui, du fait d’une appropriation illicite, en ont été privés (première lecture)(seconde délibération).Éducation & cultureService public renforcéRejetéContre
13 avril 2026l'amendement n° 49 de M. Dufau après l'article 3 du projet de loi relatif à la restitution de biens culturels provenant d’États qui, du fait d’une appropriation illicite, en ont été privés (première lecture).Éducation & cultureService public renforcéRejetéContre