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Tous les votes · André Chassaigne

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538 votes

Tous les thèmesÉconomie & travailBudget & fiscalitéJustice & sécuritéSantéEnvironnement & énergieSocialInstitutions & démocratieInternational & défenseÉducation & cultureSociétéAutre
TousPourContreAbstentionNon-votant
DateScrutinThèmeOrientationRésultatVote
19 févr. 2025la motion de censure, déposée en application de l'article 49, alinéa 2, de la Constitution, par M. Boris Vallaud et 65 députés.Institutions & démocratieContre-pouvoirs / décentralisationRejetéPour
12 févr. 2025la motion de censure déposée en application de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution par Mme Mathilde Panot et 73 députés.Institutions & démocratieContre-pouvoirs / décentralisationRejetéPour
12 févr. 2025l'ensemble de la proposition de loi visant à adapter le fonctionnement des instances de gouvernance des chambres d'agriculture et de la mutualité sociale agricole (texte de la commission mixte paritaire).Économie & travailFavorable aux entreprisesAdoptéPour
5 févr. 2025la motion de censure déposée en application de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution par Mme Mathilde Panot et 91 députés.Institutions & démocratieContre-pouvoirs / décentralisationRejetéPour
5 févr. 2025la motion de censure déposée en application de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution par Mme Mathilde Panot et 90 députés.Institutions & démocratieContre-pouvoirs / décentralisationRejetéPour
28 janv. 2025l'ensemble de la proposition de loi visant à améliorer la prise en charge des soins et dispositifs spécifiques au traitement du cancer du sein par l'assurance maladie (deuxième lecture).SantéÉquilibréAdoptéPour
23 janv. 2025l'ensemble de la proposition de loi visant à prendre des mesures d'urgence contre la vie chère et à réguler la concentration des acteurs économiques dans les territoires d'outre-mer (première lecture).Économie & travailProtège les salariésAdoptéPour
23 janv. 2025l'amendement n° 45 de Mme Bellay à l'article 2 de la proposition de loi visant à prendre des mesures d'urgence contre la vie chère et à réguler la concentration des acteurs économiques dans les territoires d'outre-mer (première lecture).Économie & travailProtège les salariésAdoptéPour
22 janv. 2025l'ensemble de la proposition de loi relative à l'exercice de la démocratie agricole (première lecture).Économie & travailFavorable aux entreprisesAdoptéPour
22 janv. 2025l'amendement n° 5 (rect.) de M. Biteau après l'article 4 de la proposition de loi relative à l'exercice de la démocratie agricole (première lecture).Économie & travailProtège les salariésRejetéPour
22 janv. 2025l'amendement n° 15 (rect.) de M. Patrice Martin après l'article 4 de la proposition de loi relative à l'exercice de la démocratie agricole (première lecture).Économie & travailFavorable aux entreprisesRejetéAbstention
22 janv. 2025l'amendement n° 4 (rect.) de M. Biteau après l'article 4 de la proposition de loi relative à l'exercice de la démocratie agricole (première lecture).Économie & travailProtège les salariésRejetéContre
22 janv. 2025l'amendement de suppression n°17 de M. Le Bourgeois à l'article 4 de la proposition de loi relative à l'exercice de la démocratie agricole (première lecture).Économie & travailFavorable aux entreprisesRejetéContre
22 janv. 2025l'article 2 de la proposition de loi relative à l'exercice de la démocratie agricole (première lecture).Économie & travailÉquilibréAdoptéPour
22 janv. 2025l'amendement n° 30 de Mme Le Peih à l'article 2 de la proposition de loi relative à l'exercice de la démocratie agricole (première lecture).Économie & travailProtège les salariésRejetéPour
22 janv. 2025l'amendement n°24 de M. Dufau à l'article 1er ter de la proposition de loi relative à l'exercice de la démocratie agricole (première lecture).Économie & travailÉquilibréAdoptéPour
22 janv. 2025l'amendement n°7 de Mme Buffet et l'amendement identique suivant à l'article premier de la proposition de loi relative à l'exercice de la démocratie agricole (première lecture).Économie & travailFavorable aux entreprisesAdoptéPour
22 janv. 2025l'ensemble du projet de loi d'urgence pour Mayotte (première lecture).Institutions & démocratieExécutif / centralisationAdoptéPour
16 janv. 2025la motion de censure, déposée en application de l'article 49, alinéa 2, de la Constitution, par Mme Mathilde Panot et 57 députés.Institutions & démocratieContre-pouvoirs / décentralisationRejetéPour
16 déc. 2024l'ensemble du projet de loi spéciale prévue par l'article 45 de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances (première lecture).Institutions & démocratieExécutif / centralisationAdoptéPour
16 déc. 2024l'article 3 du projet de loi spéciale prévue par l'article 45 de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances (première lecture).Institutions & démocratieÉquilibréAdoptéPour
16 déc. 2024l'article 2 du projet de loi spéciale prévue par l'article 45 de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances (première lecture).Institutions & démocratieExécutif / centralisationAdoptéPour
16 déc. 2024l'amendement n° 29 de M. Delautrette après l'article premier du projet de loi spéciale prévue par l'article 45 de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances (première lecture).Institutions & démocratieÉquilibréAdoptéPour
16 déc. 2024l'amendement n° 19 de M. Philippe Brun après l'article premier du projet de loi spéciale prévue par l'article 45 de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances (première lecture).Institutions & démocratieContre-pouvoirs / décentralisationRejetéAbstention
16 déc. 2024l'amendement n° 6 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article premier du projet de loi spéciale prévue par l'article 45 de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances (première lecture).Institutions & démocratieExécutif / centralisationRejetéAbstention
4 déc. 2024la motion de censure déposée en application de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution par Mme Mathilde Panot, M. Boris Vallaud, Mme Cyrielle Chatelain, M. André Chassaigne et 181 membres de l'Assemblée.Institutions & démocratieContre-pouvoirs / décentralisationAdoptéPour
4 déc. 2024l'ensemble du projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024 (texte de la commission mixte paritaire).Budget & fiscalitéAllègements / capitalAdoptéContre
4 déc. 2024la motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot, du projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024 (texte de la commission mixte paritaire).Budget & fiscalitéRedistributifRejetéAbstention
3 déc. 2024l'ensemble de la proposition de loi visant à la création d'un centre hospitalier universitaire en Corse (première lecture).SantéÉquilibréAdoptéPour
2 déc. 2024l'amendement n° 7 de Mme Batho et les amendements identiques suivants à l'article premier de la proposition de loi visant à améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l'aide d'aéronefs télépilotés (première lecture).SantéRejetéPour
2 déc. 2024l'amendement n° 45 de M. Taupiac et l'amendement identique suivant à l'article premier de la proposition de loi visant à améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l'aide d'aéronefs télépilotés (première lecture).SantéAdoptéPour
2 déc. 2024le sous-amendement n° 84 de Mme Batho à l'amendement n° 45 de M. Taupiac et à l'amendement identique suivant à l'article premier de la proposition de loi visant à améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l'aide d'aéronefs télépilotés (première lecture).SantéRejetéPour
2 déc. 2024le sous-amendement n° 86 de Mme Batho à l'amendement n° 45 de M. Taupiac et à l'amendement identique suivant à l'article premier de la proposition de loi visant à améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l'aide d'aéronefs télépilotés (première lecture).SantéRejetéPour
2 déc. 2024l'amendement n° 69 de M. Chassaigne à l'article premier de la proposition de loi visant à améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l'aide d'aéronefs télépilotés (première lecture).SantéRejetéPour
2 déc. 2024l'amendement n° 6 de Mme Batho à l'article premier de la proposition de loi visant à améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l'aide d'aéronefs télépilotés (première lecture).SantéRejetéPour
2 déc. 2024l'amendement n° 61 de M. Fugit à l'article premier de la proposition de loi visant à améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l'aide d'aéronefs télépilotés (première lecture).SantéAdoptéContre
2 déc. 2024l'amendement n° 5 de Mme Batho et les amendements identiques suivants à l'article premier de la proposition de loi visant à améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l'aide d'aéronefs télépilotés (première lecture).SantéRejetéPour
2 déc. 2024l'amendement n° 4 de Mme Batho à l'article premier de la proposition de loi visant à améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l'aide d'aéronefs télépilotés (première lecture).SantéRejetéPour
2 déc. 2024l'amendement de rédaction globale n° 8 de Mme Thomin à l'article premier de la proposition de loi visant à améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l'aide d'aéronefs télépilotés (première lecture).SantéAccès aux soins élargiRejetéPour
2 déc. 2024l'amendement de suppression n° 1 de Mme Batho et l'amendement identique suivant à l'article premier de la proposition de loi visant à améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l'aide d'aéronefs télépilotés (première lecture).SantéRejetéPour
28 nov. 2024l'amendement n° 973 de Mme Thevenot à l'article premier de la proposition de loi d'abrogation de la retraite à 64 ans (première lecture).SocialMaîtrise des dépensesRejetéContre
28 nov. 2024l'amendement de suppression n° 4 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants à l'article premier de la proposition de loi d'abrogation de la retraite à 64 ans (première lecture).SocialMaîtrise des dépensesRejetéContre
26 nov. 2024la déclaration du Gouvernement portant sur les négociations en cours relatives à l'accord d'association entre l'Union européenne et le Mercosur (application de l'article 50-1 de la Constitution).International & défenseDéfense & souverainetéAdoptéPour
19 nov. 2024la motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot, du projet de loi de finances de fin des gestion pour 2024 (première lecture).Budget & fiscalitéRedistributifRejetéPour
12 nov. 2024la première partie du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).Budget & fiscalitéRedistributifRejetéPour
7 nov. 2024l'amendement n° 960 (rect.) de M. Patrice Martin après l'article 13 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).Budget & fiscalitéAllègements / capitalRejetéContre
7 nov. 2024l'amendement n° 1958 de Mme Santiago après l'article 13 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).Budget & fiscalitéRedistributifRejetéPour
7 nov. 2024l'ensemble de la proposition de loi visant à renforcer les outils de régulation des meublés de tourisme à l'échelle locale (texte de la commission mixte paritaire).Économie & travailProtège les salariésAdoptéPour
6 nov. 2024l'amendement n° 2358 de M. Coquerel après l'article 13 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).Budget & fiscalitéRedistributifAdoptéPour
6 nov. 2024l'ensemble de la proposition de loi organique visant à reporter le renouvellement général des membres du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie (première lecture).Institutions & démocratieÉquilibréAdoptéPour
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