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Tous les votes · Valérie Bazin-Malgras

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107 votes · Éducation & culture · pour

DateScrutinThèmeOrientationRésultatVote
20 juil. 2026l'ensemble de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (texte de la commission mixte paritaire).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséAdoptéPour
29 juin 2026l'ensemble de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (première lecture).Éducation & cultureÉquilibréAdoptéPour
29 juin 2026l'amendement n° 285 de M. Viry après l'article 11 bis de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (première lecture).Éducation & cultureService public renforcéAdoptéPour
29 juin 2026l'amendement n° 124 (rect.) de Mme Duby-Muller après l'article 10 quinquies de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (première lecture).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséRejetéPour
29 juin 2026l'article 10 bis B de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (première lecture).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséAdoptéPour
29 juin 2026l'article 10 bis A de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (première lecture).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséAdoptéPour
29 juin 2026l'amendement n° 84 de Mme Mette à l'article 10 bis A de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (première lecture).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséAdoptéPour
29 juin 2026l'article 9 de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (première lecture).Éducation & cultureÉquilibréAdoptéPour
29 juin 2026l'amendement n° 373 du Gouvernement à l'article 9 de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (première lecture).Éducation & cultureService public renforcéAdoptéPour
29 juin 2026le sous-amendement n° 383 de M. Duparay à l'amendement n° 373 du Gouvernement à l'article 9 de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (première lecture).Éducation & cultureService public renforcéAdoptéPour
29 juin 2026le sous-amendement n° 382 de M. Duparay à l'amendement n° 373 du Gouvernement à l'article 9 de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (première lecture).Éducation & cultureService public renforcéAdoptéPour
29 juin 2026le sous-amendement n° 381 de M. Duparay à l'amendement n° 373 du Gouvernement à l'article 9 de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (première lecture).Éducation & cultureService public renforcéAdoptéPour
29 juin 2026le sous-amendement n° 380 de M. Duparay à l'amendement n° 373 du Gouvernement à l'article 9 de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (première lecture).Éducation & cultureService public renforcéAdoptéPour
29 juin 2026le sous-amendement n° 379 de M. Duparay à l'amendement n° 373 du Gouvernement à l'article 9 de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (première lecture).Éducation & cultureService public renforcéAdoptéPour
29 juin 2026l'amendement n° 268 de M. Belhaddad à l'article 6 de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (première lecture).Éducation & cultureService public renforcéAdoptéPour
29 juin 2026l'amendement n° 34 de M. Viry et l'amendement identique suivant à l'article 6 de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (première lecture).Éducation & cultureService public renforcéAdoptéPour
29 juin 2026l'amendement n° 169 de M. Belhaddad après l'article 5 de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (première lecture).Éducation & cultureService public renforcéAdoptéPour
29 juin 2026l'amendement n° 256 (rect.) de M. Courbon après l'article 5 de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (première lecture).Éducation & cultureService public renforcéRejetéPour
29 juin 2026l'amendement n° 165 de M. Belhaddad et l'amendement identique suivant à l'article 3 de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (première lecture).Éducation & cultureService public renforcéAdoptéPour
29 juin 2026l'amendement n° 365 du Gouvernement à l'article 2 ter de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (première lecture).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséAdoptéPour
29 juin 2026l'amendement n° 97 de M. Duparay à l'article 2 ter de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (première lecture).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséRejetéPour
29 juin 2026l'amendement n° 274 (rect.) de M. Duparay à l'article 2 bis de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (première lecture).Éducation & cultureÉquilibréAdoptéPour
29 juin 2026l'amendement n° 96 de M. Duparay à l'article 2 bis de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (première lecture).Éducation & cultureÉquilibréAdoptéPour
29 juin 2026le sous-amendement n° 387 de M. Duparay à l'amendement n° 1 de M. Bonnecarrère et à l'amendement identique suivant à l'article 2 de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (première lecture).Éducation & cultureÉquilibréAdoptéPour
29 juin 2026l'article 1er de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (première lecture).Éducation & cultureÉquilibréAdoptéPour
29 juin 2026l'amendement n° 360 de M. Raux à l'article 1er de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (première lecture).Éducation & cultureService public renforcéAdoptéPour
29 juin 2026l'amendement n° 278 de M. Viry après l'article 1er A de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (première lecture).Éducation & cultureÉquilibréAdoptéPour
29 juin 2026l'amendement n° 346 de M. Dirx à l'article 1er A de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (première lecture).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséAdoptéPour
29 juin 2026l'amendement n° 122 de M. Duparay à l'article 1er A de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (première lecture).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséAdoptéPour
29 juin 2026l'amendement n° 87 de M. Duparay à l'article 1er A de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (première lecture).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséAdoptéPour
29 juin 2026l'article 1er AA de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (première lecture).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséAdoptéPour
29 juin 2026l'amendement n° 362 du Gouvernement à l'article 1er AA de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (première lecture).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséAdoptéPour
29 juin 2026le sous-amendement n° 384 de M. Duparay à l'amendement n° 362 du Gouvernement à l'article 1er AA de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (première lecture).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséAdoptéPour
29 juin 2026l'amendement n° 371 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 9 ter (examen prioritaire) de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (première lecture).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséAdoptéPour
15 juin 2026l'article unique de la proposition de loi relative à la sortie des collections publiques de restes humains kali'nas et arawaks en vue de funérailles sur le territoire de la Guyane (première lecture).Éducation & cultureService public renforcéAdoptéPour
13 avril 2026l'ensemble du projet de loi relatif à la restitution de biens culturels provenant d’États qui, du fait d’une appropriation illicite, en ont été privés (première lecture).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséAdoptéPour
13 avril 2026l'article 3 du projet de loi relatif à la restitution de biens culturels provenant d’États qui, du fait d’une appropriation illicite, en ont été privés (première lecture).Éducation & cultureService public renforcéAdoptéPour
13 avril 2026l'article 2 du projet de loi relatif à la restitution de biens culturels provenant d’États qui, du fait d’une appropriation illicite, en ont été privés (première lecture).Éducation & cultureÉquilibréAdoptéPour
13 avril 2026l'article premier du projet de loi relatif à la restitution de biens culturels provenant d’États qui, du fait d’une appropriation illicite, en ont été privés (première lecture).Éducation & cultureÉquilibréAdoptéPour
13 avril 2026l'amendement n° 35 de M. Gumbs à l'article premier du projet de loi relatif à la restitution de biens culturels provenant d’États qui, du fait d’une appropriation illicite, en ont été privés (première lecture).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséAdoptéPour
13 avril 2026l'amendement n° 48 de M. Marion à l'article premier du projet de loi relatif à la restitution de biens culturels provenant d’États qui, du fait d’une appropriation illicite, en ont été privés (première lecture).Éducation & cultureÉquilibréAdoptéPour
13 avril 2026l'amendement n° 36 de M. Gumbs à l'article premier du projet de loi relatif à la restitution de biens culturels provenant d’États qui, du fait d’une appropriation illicite, en ont été privés (première lecture).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséAdoptéPour
13 avril 2026l'amendement n° 34 de M. Marion à l'article premier du projet de loi relatif à la restitution de biens culturels provenant d’États qui, du fait d’une appropriation illicite, en ont été privés (première lecture).Éducation & cultureService public renforcéAdoptéPour
13 avril 2026l'amendement n° 2 de M. Aurélien Taché à l'article premier du projet de loi relatif à la restitution de biens culturels provenant d’États qui, du fait d’une appropriation illicite, en ont été privés (première lecture).Éducation & cultureService public renforcéAdoptéPour
26 mars 2026l'ensemble de la proposition de loi visant à renforcer l'effectivité des droits voisins des éditeurs et des agences de presse (première lecture).Éducation & cultureÉquilibréAdoptéPour
26 mars 2026l'amendement n° 13 de M. Balanant à l'article 1er bis de la proposition de loi visant à renforcer l'effectivité des droits voisins des éditeurs et des agences de presse (première lecture).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséAdoptéPour
16 févr. 2026l'ensemble de la proposition de loi d'expérimentation pour l'instauration d'un enseignement d'éducation à l'alimentation obligatoire à l'école (première lecture).Éducation & cultureÉquilibréAdoptéPour
16 févr. 2026l'article 3 de la proposition de loi d'expérimentation pour l'instauration d'un enseignement d'éducation à l'alimentation obligatoire à l'école (première lecture).Éducation & cultureÉquilibréAdoptéPour
3 févr. 2026l'ensemble du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (texte de la commission mixte paritaire).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséAdoptéPour
13 janv. 2026l'ensemble du projet de loi relative à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséAdoptéPour