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Tous les votes · Union des droites pour la République

68 scrutins · Éducation & culture · pour

DateScrutinThèmeOrientationPositionP / C / A
21 juil. 2026l'ensemble de la proposition de loi visant à moderniser la gestion du patrimoine immobilier de l'État (texte de la commission mixte paritaire).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséPour14 / 0 / 0
29 juin 2026l'amendement n° 124 (rect.) de Mme Duby-Muller après l'article 10 quinquies de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (première lecture).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséPour1 / 0 / 0
29 juin 2026l'article 10 bis B de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (première lecture).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséPour1 / 0 / 0
29 juin 2026l'article 10 bis A de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (première lecture).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséPour1 / 0 / 0
29 juin 2026l'amendement n° 84 de Mme Mette à l'article 10 bis A de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (première lecture).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséPour1 / 0 / 0
29 juin 2026l'amendement n° 373 du Gouvernement à l'article 9 de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (première lecture).Éducation & cultureService public renforcéPour1 / 0 / 0
29 juin 2026le sous-amendement n° 382 de M. Duparay à l'amendement n° 373 du Gouvernement à l'article 9 de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (première lecture).Éducation & cultureService public renforcéPour1 / 0 / 0
29 juin 2026le sous-amendement n° 380 de M. Duparay à l'amendement n° 373 du Gouvernement à l'article 9 de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (première lecture).Éducation & cultureService public renforcéPour1 / 0 / 0
29 juin 2026le sous-amendement n° 379 de M. Duparay à l'amendement n° 373 du Gouvernement à l'article 9 de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (première lecture).Éducation & cultureService public renforcéPour1 / 0 / 0
29 juin 2026l'amendement n° 327 de M. Odoul à l'article 9 de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (première lecture).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséPour1 / 0 / 0
29 juin 2026l'amendement n° 325 de M. Odoul à l'article 8 de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (première lecture).Éducation & cultureÉquilibréPour1 / 0 / 0
15 juin 2026l'article unique de la proposition de loi relative à la sortie des collections publiques de restes humains kali'nas et arawaks en vue de funérailles sur le territoire de la Guyane (première lecture).Éducation & cultureService public renforcéPour1 / 0 / 0
12 mai 2026l'ensemble de la proposition de loi visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique (première lecture).Éducation & cultureÉquilibréPour6 / 0 / 0
12 mai 2026l'article 5 de la proposition de loi visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique (première lecture).Éducation & cultureÉquilibréPour5 / 0 / 0
12 mai 2026l'amendement n° 8 de M. Tavel à l'article 5 de la proposition de loi visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique (première lecture).Éducation & cultureService public renforcéPour2 / 0 / 0
12 mai 2026l'article 2 de la proposition de loi visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique (première lecture).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséPour3 / 0 / 0
12 mai 2026l'article premier de la proposition de loi visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique (première lecture).Éducation & cultureÉquilibréPour3 / 0 / 0
13 avril 2026l'ensemble du projet de loi relatif à la restitution de biens culturels provenant d’États qui, du fait d’une appropriation illicite, en ont été privés (première lecture).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséPour3 / 0 / 1
13 avril 2026l'article 2 du projet de loi relatif à la restitution de biens culturels provenant d’États qui, du fait d’une appropriation illicite, en ont été privés (première lecture).Éducation & cultureÉquilibréPour3 / 0 / 1
13 avril 2026l'article premier du projet de loi relatif à la restitution de biens culturels provenant d’États qui, du fait d’une appropriation illicite, en ont été privés (première lecture).Éducation & cultureÉquilibréPour3 / 0 / 1
13 avril 2026l'amendement n° 35 de M. Gumbs à l'article premier du projet de loi relatif à la restitution de biens culturels provenant d’États qui, du fait d’une appropriation illicite, en ont été privés (première lecture).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséPour4 / 0 / 0
13 avril 2026l'amendement n° 4 de M. Aurélien Taché à l'article premier du projet de loi relatif à la restitution de biens culturels provenant d’États qui, du fait d’une appropriation illicite, en ont été privés (première lecture).Éducation & cultureÉquilibréPour4 / 0 / 0
13 avril 2026l'amendement n° 24 de M. Arenas à l'article premier du projet de loi relatif à la restitution de biens culturels provenant d’États qui, du fait d’une appropriation illicite, en ont été privés (première lecture).Éducation & cultureÉquilibréPour4 / 0 / 0
13 avril 2026l'amendement n° 26 de M. Arenas à l'article premier du projet de loi relatif à la restitution de biens culturels provenant d’États qui, du fait d’une appropriation illicite, en ont été privés (première lecture).Éducation & cultureÉquilibréPour4 / 0 / 0
13 avril 2026l'amendement n° 8 de M. Mazaury à l'article premier du projet de loi relatif à la restitution de biens culturels provenant d’États qui, du fait d’une appropriation illicite, en ont été privés (première lecture).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséPour4 / 0 / 0
13 avril 2026l'amendement n° 48 de M. Marion à l'article premier du projet de loi relatif à la restitution de biens culturels provenant d’États qui, du fait d’une appropriation illicite, en ont été privés (première lecture).Éducation & cultureÉquilibréPour3 / 0 / 0
13 avril 2026l'amendement n° 52 de M. Michelet à l'article premier du projet de loi relatif à la restitution de biens culturels provenant d’États qui, du fait d’une appropriation illicite, en ont été privés (première lecture).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséPour3 / 0 / 0
13 avril 2026l'amendement n° 36 de M. Gumbs à l'article premier du projet de loi relatif à la restitution de biens culturels provenant d’États qui, du fait d’une appropriation illicite, en ont été privés (première lecture).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséPour3 / 0 / 0
13 avril 2026l'amendement n° 33 de Mme Joubert à l'article premier du projet de loi relatif à la restitution de biens culturels provenant d’États qui, du fait d’une appropriation illicite, en ont été privés (première lecture).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséPour3 / 0 / 0
13 avril 2026l'amendement n° 43 de M. Michelet à l'article premier du projet de loi relatif à la restitution de biens culturels provenant d’États qui, du fait d’une appropriation illicite, en ont été privés (première lecture).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséPour3 / 0 / 0
13 avril 2026l'amendement n° 34 de M. Marion à l'article premier du projet de loi relatif à la restitution de biens culturels provenant d’États qui, du fait d’une appropriation illicite, en ont été privés (première lecture).Éducation & cultureService public renforcéPour2 / 0 / 1
13 avril 2026l'amendement n° 39 de Mme Sebaihi et l'amendement identique suivant à l'article premier du projet de loi relatif à la restitution de biens culturels provenant d’États qui, du fait d’une appropriation illicite, en ont été privés (première lecture).Éducation & cultureÉquilibréPour2 / 0 / 0
26 mars 2026l'ensemble de la proposition de loi visant à renforcer l'effectivité des droits voisins des éditeurs et des agences de presse (première lecture).Éducation & cultureÉquilibréPour6 / 0 / 0
26 mars 2026l'amendement n° 13 de M. Balanant à l'article 1er bis de la proposition de loi visant à renforcer l'effectivité des droits voisins des éditeurs et des agences de presse (première lecture).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséPour6 / 0 / 0
3 févr. 2026l'ensemble du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (texte de la commission mixte paritaire).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséPour17 / 0 / 0
28 janv. 2026l'ensemble de la proposition de loi visant à moderniser la gestion du patrimoine immobilier de l'État (première lecture).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséPour4 / 0 / 0
28 janv. 2026l'article 2 de la proposition de loi visant à moderniser la gestion du patrimoine immobilier de l'État (première lecture).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséPour4 / 0 / 0
28 janv. 2026l'amendement n° 68 du Gouvernement après l'article premier de la proposition de loi visant à moderniser la gestion du patrimoine immobilier de l'État (première lecture).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséPour4 / 0 / 0
28 janv. 2026l'article premier de la proposition de loi visant à moderniser la gestion du patrimoine immobilier de l'État (première lecture).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséPour4 / 0 / 0
28 janv. 2026l'amendement n° 37 de Mme Pantel à l'article premier de la proposition de loi visant à moderniser la gestion du patrimoine immobilier de l'État (première lecture).Éducation & cultureÉquilibréPour2 / 0 / 2
28 janv. 2026l'amendement n° 65 du Gouvernement à l'article premier de la proposition de loi visant à moderniser la gestion du patrimoine immobilier de l'État (première lecture).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséPour2 / 0 / 2
28 janv. 2026l'amendement n° 23 de M. Legavre à l'article premier de la proposition de loi visant à moderniser la gestion du patrimoine immobilier de l'État (première lecture).Éducation & cultureÉquilibréPour6 / 0 / 0
28 janv. 2026l'amendement n° 21 de Mme Pantel à l'article premier de la proposition de loi visant à moderniser la gestion du patrimoine immobilier de l'État (première lecture).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséPour4 / 0 / 2
28 janv. 2026l'amendement n° 66 (rect.) du Gouvernement à l'article premier de la proposition de loi visant à moderniser la gestion du patrimoine immobilier de l'État (première lecture).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséPour4 / 0 / 0
28 janv. 2026l'amendement n° 60 de M. Cazenave à l'article premier de la proposition de loi visant à moderniser la gestion du patrimoine immobilier de l'État (première lecture).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséPour4 / 0 / 0
13 janv. 2026l'ensemble du projet de loi relative à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséPour16 / 0 / 0
18 déc. 2025l'amendement n° 128 de Mme Élisa Martin et l'amendement identique suivant à l'article 18 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).Éducation & cultureService public renforcéPour2 / 0 / 0
18 déc. 2025l'article 17 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséPour2 / 0 / 0
18 déc. 2025l'amendement n° 12 de M. Sorre à l'article 16 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséPour2 / 0 / 0
18 déc. 2025l'article 14 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséPour2 / 0 / 0