QuiVoteQuoi
← HOR
HOR

Tous les votes · Horizons et apparentés

99 scrutins · Éducation & culture · pour

DateScrutinThèmeOrientationPositionP / C / A
11 oct. 2023l'amendement n° 737 de Mme Guévenoux et les amendements identiques suivants à l'article 5 du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (première lecture).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséPour7 / 0 / 0
11 oct. 2023l'amendement n° 930 de Mme Carel et les amendements identiques suivants à l'article 5 du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (première lecture).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséPour3 / 0 / 0
10 oct. 2023l'amendement n° 936 de M. Balanant et les amendements identiques suivants à l'article 5 du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (première lecture).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséPour4 / 0 / 0
10 oct. 2023l'amendement n° 768 de Mme Guévenoux et les amendements identiques suivants à l'article 5 du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (première lecture).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséPour4 / 0 / 0
10 oct. 2023l'amendement n° 654 de Mme Guévenoux et les amendements identiques suivants à l'article 5 du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (première lecture).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséPour3 / 0 / 0
9 oct. 2023l'amendement n° 292 de Mme Moutchou et les amendements identiques suivants à l'article 5 du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (première lecture).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséPour6 / 0 / 0
9 oct. 2023l'article 4 bis du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (première lecture).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséPour4 / 1 / 0
5 oct. 2023l'article 4 du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (première lecture).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséPour3 / 0 / 0
5 oct. 2023l'amendement n° 914 de M. Alfandari après l'article 4 AC du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (première lecture).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséPour5 / 0 / 0
5 oct. 2023l'article 4 AC du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (première lecture).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséPour5 / 0 / 0
5 oct. 2023l'article 4 AA du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (première lecture).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséPour7 / 0 / 0
5 oct. 2023l'amendement n° 941 de Mme Carel et l'amendement identique suivant à l'article 4 AA du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (première lecture).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséPour8 / 0 / 0
5 oct. 2023l'amendement n° 901 de Mme Guévenoux et l'amendement identique suivant à l'article 4 AA du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (première lecture).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséPour7 / 0 / 0
5 oct. 2023l'article 3 du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (première lecture).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséPour6 / 0 / 0
5 oct. 2023l'article 2 du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (première lecture).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséPour6 / 0 / 0
5 oct. 2023l'article premier du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (première lecture).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséPour8 / 0 / 0
5 oct. 2023l'amendement n° 838 de M. Esquenet-Goxes et les amendements identiques suivants à l'article premier du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (première lecture).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséPour8 / 0 / 0
13 juil. 2023l'ensemble du projet de loi relatif à la restitution des biens culturels ayant fait l’objet de spoliations dans le contexte des persécutions antisémites perpétrées entre 1933 et 1945 (texte de la commission mixte paritaire).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséPour9 / 0 / 0
29 juin 2023l'ensemble du projet de loi relatif à la restitution des biens culturels ayant fait l'objet de spoliation dans le contexte des persécutions antisémites perpétrées entre 1933 et 1945 (première lecture).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséPour3 / 0 / 0
28 juin 2023l’ensemble de la proposition de loi visant à instaurer une majorité numérique et à lutter contre la haine en ligne (texte de la commission mixte paritaire).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséPour16 / 0 / 0
11 avril 2023l'ensemble du projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (texte de la commission mixte paritaire).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséPour20 / 0 / 0
28 mars 2023l'ensemble du projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (première lecture).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséPour28 / 0 / 0
23 mars 2023l'article 19 du projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (première lecture).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséPour8 / 0 / 0
23 mars 2023l'article 17 du projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (première lecture).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséPour8 / 0 / 0
23 mars 2023l'amendement n° 136 de M. Ray à l'article 17 du projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (première lecture).Éducation & cultureService public renforcéPour1 / 1 / 0
23 mars 2023l'amendement n° 670 de M. Monnet à l'article 17 du projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (première lecture).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséPour5 / 0 / 0
23 mars 2023l'article 14 bis du projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (première lecture).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséPour6 / 0 / 0
23 mars 2023l'article 14 du projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (première lecture).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséPour6 / 0 / 0
23 mars 2023l'article 14 A du projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (première lecture).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséPour5 / 0 / 0
23 mars 2023l'article 13 bis du projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (première lecture).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséPour5 / 0 / 0
23 mars 2023l'article 13 du projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (première lecture).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséPour5 / 0 / 0
23 mars 2023l'article 12 du projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (première lecture).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséPour5 / 0 / 0
23 mars 2023l'article 18 bis du projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (première lecture).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséPour6 / 0 / 0
23 mars 2023l'article 18 du projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (première lecture).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséPour7 / 0 / 0
23 mars 2023l'article 8 du projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (première lecture).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséPour7 / 0 / 0
23 mars 2023l'article 11 du projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (première lecture).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséPour7 / 0 / 0
23 mars 2023l'article 10 du projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (première lecture).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséPour6 / 0 / 0
23 mars 2023l'article 7 bis du projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (première lecture).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséPour3 / 0 / 0
23 mars 2023l'article 7 du projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (première lecture).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséPour6 / 0 / 0
22 mars 2023l'article 6 du projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (première lecture).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséPour7 / 0 / 0
22 mars 2023l'article 5 du projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (première lecture).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséPour3 / 0 / 0
22 mars 2023l'article 4 bis du projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (première lecture).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséPour3 / 0 / 0
22 mars 2023l'amendement n° 760 (rect.) de M. Mazars après l'article 4 du projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (première lecture).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséPour3 / 0 / 0
21 mars 2023l'article 4 du projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (première lecture).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséPour7 / 0 / 0
21 mars 2023l'article 2 du projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (première lecture).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséPour9 / 0 / 0
21 mars 2023l'article premier du projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (première lecture).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséPour8 / 0 / 0
2 mars 2023l'ensemble de la proposition de loi visant à instaurer une majorité numérique et à lutter contre la haine en ligne (première lecture).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséPour25 / 0 / 0
9 févr. 2023l'amendement n° 19 de Mme Calvez et les amendements identiques suivants à l'article premier de la proposition de loi visant à garantir un tarif réduit aux étudiants boursiers et précaires dans les sites de restauration gérés par les centres régionaux des oeuvres universitaires (première lecture).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséPour19 / 0 / 0
12 janv. 2023l'amendement de suppression n° 1 de M. Echaniz et les amendements identiques suivants à l'article unique de la proposition de loi visant à instituer dans les écoles et collèges publics le port d'une tenue uniforme aux couleurs de l'établissement scolaire (première lecture).Éducation & cultureÉquilibréPour5 / 0 / 1