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Tous les votes · Renaissance

102 scrutins · Éducation & culture · pour

DateScrutinThèmeOrientationPositionP / C / A
30 mai 2024l'ensemble de la proposition de loi pour une meilleure réussite scolaire des jeunes ultramarins grâce à l'apprentissage des langues régionales (première lecture).Éducation & cultureService public renforcéPour20 / 0 / 0
30 mai 2024l'article premier de la proposition de loi pour une meilleure réussite scolaire des jeunes ultramarins grâce à l'apprentissage des langues régionales (première lecture).Éducation & cultureÉquilibréPour13 / 0 / 0
10 avril 2024l'ensemble du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (texte de la commission mixte paritaire).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséPour72 / 0 / 0
7 mars 2024l'ensemble de la proposition de loi visant à professionnaliser l'enseignement de la danse en tenant compte de la diversité des pratiques (première lecture).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséPour14 / 0 / 0
7 mars 2024l'amendement n° 39 de Mme Colboc et les amendements identiques suivants après l'article 9 de la proposition de loi visant à professionnaliser l'enseignement de la danse en tenant compte de la diversité des pratiques (première lecture).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséPour14 / 0 / 0
7 mars 2024l'article 8 de la proposition de loi visant à professionnaliser l'enseignement de la danse en tenant compte de la diversité des pratiques (première lecture).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséPour18 / 0 / 0
7 mars 2024l'article 7 de la proposition de loi visant à professionnaliser l'enseignement de la danse en tenant compte de la diversité des pratiques (première lecture).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséPour18 / 0 / 0
7 mars 2024l'article 6 de la proposition de loi visant à professionnaliser l'enseignement de la danse en tenant compte de la diversité des pratiques (première lecture).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséPour17 / 0 / 0
7 mars 2024l'article 5 de la proposition de loi visant à professionnaliser l'enseignement de la danse en tenant compte de la diversité des pratiques (première lecture).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséPour15 / 0 / 0
7 mars 2024l'article 4 de la proposition de loi visant à professionnaliser l'enseignement de la danse en tenant compte de la diversité des pratiques (première lecture).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséPour14 / 0 / 0
7 mars 2024l'article premier de la proposition de loi visant à professionnaliser l'enseignement de la danse en tenant compte de la diversité des pratiques (première lecture).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséPour20 / 0 / 0
7 mars 2024l'amendement n° 44 de Mme Colboc à l'article premier de la proposition de loi visant à professionnaliser l'enseignement de la danse en tenant compte de la diversité des pratiques (première lecture).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséPour20 / 0 / 0
29 févr. 2024l'ensemble de la proposition de loi visant à renforcer le protection des mineurs et l'honorabilité dans le sport (première lecture).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséPour58 / 0 / 0
1 févr. 2024l'ensemble de la proposition de loi visant à relancer l'organisation des classes de découverte (première lecture).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséPour21 / 0 / 0
12 déc. 2023l'ensemble de la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques (texte de la commission mixte paritaire).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséPour33 / 0 / 0
13 nov. 2023l'ensemble de la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques (première lecture).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséPour39 / 0 / 0
13 nov. 2023l'article 2 de la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques (première lecture).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséPour38 / 0 / 0
13 nov. 2023l'article premier de la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques (première lecture).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséPour38 / 0 / 0
17 oct. 2023l'ensemble du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (première lecture).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséPour167 / 0 / 0
13 oct. 2023l'article 32 du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (première lecture).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséPour18 / 0 / 0
13 oct. 2023l'article 25 du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (première lecture).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséPour13 / 0 / 0
13 oct. 2023l'article 24 du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (première lecture).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséPour15 / 0 / 0
13 oct. 2023l'article 22 du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (première lecture).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséPour15 / 0 / 0
13 oct. 2023l'article 15 bis du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (première lecture).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséPour17 / 0 / 0
13 oct. 2023l'amendement n° 1016 de M. Delaporte à l'article 15 bis du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (première lecture).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséPour19 / 0 / 0
13 oct. 2023l'amendement n° 847 de Mme Guévenoux et les amendements identiques suivants à l'article 15 bis du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (première lecture).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséPour22 / 0 / 0
13 oct. 2023l'amendement n° 849 de Mme Guévenoux et les amendements identiques suivants à l'article 15 bis du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (première lecture).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséPour23 / 0 / 0
13 oct. 2023l'article 15 du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (première lecture).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséPour19 / 0 / 0
13 oct. 2023l'article 14 du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (première lecture).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséPour14 / 0 / 0
13 oct. 2023l'article 13 du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (première lecture).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséPour14 / 0 / 0
13 oct. 2023l'article 12 du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (première lecture).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséPour15 / 0 / 0
13 oct. 2023l'article 11 du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (première lecture).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséPour15 / 0 / 0
13 oct. 2023l'amendement n° 1140 de la commission spéciale et l'amendement identique suivant après l'article 10 bis du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (première lecture).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséPour16 / 0 / 0
13 oct. 2023l'article 10 bis du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (première lecture).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséPour16 / 0 / 0
13 oct. 2023l'amendement n° 1048 de Mme Le Hénanff à l'article 10 bis du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (première lecture).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséPour15 / 0 / 0
13 oct. 2023l'amendement de rédaction globale n° 1047 de Mme Le Hénanff à l'article 10 bis B du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (première lecture).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséPour19 / 0 / 0
12 oct. 2023l'amendement de suppression n° 5 de M. Echaniz et les amendements identiques suivants à l'article unique de la proposition de loi portant interdiction de l'écriture dite « inclusive » dans les éditions, productions et publications scolaires et universitaires ainsi que dans les actes civils, administratifs et commerciaux (première lecture).Éducation & cultureÉquilibréPour69 / 0 / 0
11 oct. 2023l'amendement n° 1138 de la commission spéciale à l'article 10 bis A (supprimé) du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (première lecture).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséPour63 / 0 / 0
11 oct. 2023le sous-amendement n° 1139 de M. Marleix et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 1138 de la commission spéciale à l'article 10 bis A (supprimé) du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (première lecture).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséPour63 / 2 / 0
11 oct. 2023l'article 10 du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (première lecture).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséPour46 / 0 / 0
11 oct. 2023l'article 9 du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (première lecture).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséPour43 / 0 / 0
11 oct. 2023l'article 8 du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (première lecture).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséPour43 / 0 / 0
11 oct. 2023l'article 7 bis du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (première lecture).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséPour38 / 0 / 0
11 oct. 2023l'article 7 du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (première lecture).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséPour46 / 0 / 0
11 oct. 2023l'amendement n° 1121 (rect.) de la commission spéciale à l'article 7 du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (première lecture).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséPour48 / 0 / 0
11 oct. 2023l'article 6 du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (première lecture).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséPour36 / 0 / 0
11 oct. 2023l'amendement n° 770 de M. Studer après l'article 5 quater du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (première lecture).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséPour36 / 0 / 0
11 oct. 2023l'article 5 quater du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (première lecture).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséPour36 / 0 / 0
11 oct. 2023l'amendement n° 1126 du Gouvernement et les amendements identiques suivants après l'article 5 ter du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (première lecture).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséPour40 / 0 / 0
11 oct. 2023l'amendement n° 1044 de Mme Riotton après l'article 5 du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (première lecture).Éducation & cultureAutonomie / budget maîtriséPour45 / 1 / 0